M. Clement Francois
Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles
- Directeur adjoint EDS-Formation-IEJ : Institut d'études judiciaires de la Sorbonne
Affectation(s)
IRJS : Institut de recherche juridique de la Sorbonne (UR 4150)
EDS : École de droit de la Sorbonne
Domaines d'expertise
Droit des contrats Responsabilité civile Droit des obligations Droit civil Théorie générale du droit
À propos de moi
Site Internet personnel : https://www.clementfrancois.fr/
Recherche
Responsabilités scientifiques
Directeur des études du pôle CRFPA (IEJ)
Directeur de la collection CRFPA des Éditions IEJ de la Sorbonne
Sujet de thèse
L'acte juridique irrégulier efficace, Contribution à la théorie de l'acte juridiqueDirecteur de Thèse
Thierry RevetPublications
2023
Article dans une revue
- titre
- Licéité et effets de la révocation conventionnelle d'une donation en présence d'héritiers réservataires
- auteur
- Clément François
- article
- Recueil Dalloz, 2023, 04, pp.215
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
2020
Article dans une revue
- titre
- De l'appréciation de la perte de chance consécutive à un défaut d'information sur l'adéquation d'un contrat d'assurance groupe à la situation personnelle de l'emprunteur
- auteur
- Clément François
- article
- Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2020, 08-09, pp.385
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
- titre
- Responsabilité du transporteur ferroviaire interne de voyageurs : exclusivité décrétée du régime européen, recul acté des droits des voyageurs
- auteur
- Clément François
- article
- Recueil Dalloz, 2020, 03, pp.188
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
2019
Article dans une revue
- titre
- Exclusion du recours en contribution exercé contre une société par son dirigeant auteur d'une infraction pénale intentionnelle
- auteur
- Clément François
- article
- Recueil Dalloz, 2019, 39, pp.2169
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex
2016
Article dans une revue
- titre
- Application dans le temps et incidence sur la jurisprudence antérieure de l'ordonnance de réforme du droit des contrats
- auteur
- Clément François
- article
- Recueil Dalloz, 2016, 09, pp.506
- typdoc
- Article dans une revue
- Accès au bibtex