M. David Forest
Associé mcf Droit
Affectation(s)
EMS : École de management de la Sorbonne
Domaines d'expertise
À propos de moi
Maître de conférences HDR associé à l'Ecole de management de la Sorbonne. Chargé de mission au sein de l'administration centrale d'un grand ministère après une pratique de la profession d'avocat durant quinze ans dans les domaines du droit de la propriété intellectuelle et du numérique auprès d'entreprises. Docteur en droit privé habilité à diriger des recherches (Paris Saclay) et docteur en science politique (Panthéon-Sorbonne). Auteur de près de 250 publications.
Recherche
Thèmes de recherche
Droit des données personnelles.
Droit des propriétés intellectuelles.
Droit des nouvelles techniques (IA, Blockchain...)
Compliance et gestion des risques.
Enseignements
Droit de la société de l'information et de la propriété intellectuelle, Droit et éthique des données et de la communication, Droit, conformité et intelligence économique, Gouvernance et reporting sociétal des entreprises
Publications
Livres (sélection récente)
1. Ouvrages (individuels et collectifs)
« Capitalisme de surveillance » in Laure Laref, Michaël Laref (dir.), Surveillance, collection thèmes et commentaires, Dalloz, 2024
La société algorithmique. Droit, technique, imaginaire, collection Questions contemporaines, L’Harmattan, 2024, 238 p.
Le droit des données prsonnelles en schémas, Collection Droit en schémas, Ellipses, 2024, 248 p.
« “La place vide de l’État”. Sur quelques discours hors-la-loi. » in Entre art et technique : les dynamiques du droit. Mélanges en l’honneur de Pierre Sirinelli, Paris, Dalloz, 2022, p.643-650
Le droit au défi du numérique. Droits et libertés à l’ère d’Internet, collection Questions contemporaines, L’Harmattan, 2020, 230 p.
Histoire des idées politiques. De l’Antiquité à nos jours, collection Lexifiche, Éditions Enrick B, 2020, 28 p. (2e éd., 2023)
Droit des marchés publics. Passation, exécution, sanctions, collection Lexifiche, Éditions Enrick B, 2020, 24 p. (2e éd., 2023)
Droit de la fonction publique. État, collectivités locales, hôpitaux, collection Lexifiche, Éditions Enrick B, 2020, 28 p. (2e éd., 2023)
Droit des données personnelles. Loi informatique et libertés, RGPD, collection Lexifiche, Éditions Enrick B, 2019, 28 p. (2e éd., 2023)
Le droit des logiciels, Paris, coll. Droit expert, Gualino/Lextenso, 2017, 144 p.
2. Articles
« “Unzere kinder” ou comment être juif en Pologne après la Shoah », Revue d’histoire de la Shoah, 2022/2, n°216, p.193-212
« Numérique versus libertés ? Les antinomies de la critique », Revue Lamy droit de l’immatériel, 2022/198, p.41-42
« Le “capitalisme de surveillance” et sa critique », Quaderni, n°105, 2022, p.125-129
« Accès aux données personnelles du défunt : une appréciation stricte de la compétence territoriale » note sous CE, 5 juillet 2021, n°447088, Dalloz IP IT, février 2022, p.105-107
« Réglementation versus autorégulation. La postérité paradoxale de John Perry Barlow », Revue Lamy droit de l’immatériel, 2021/182, p.28-26
« Le fonctionnaire 2.0 et son devoir de réserve. Peut-il ne pas se prendre les pieds dans le tapis ? », Revue Lamy droit de l’immatériel, 2020/171, p.35-36
« La gouvernance par les process. Le cas Google », Revue Lamy droit de l’immatériel, 2020/167, p.49-53
« Propos intempestifs sur les recours juridictionnels concernant les données personnelles », Revue Lamy droit de l’immatériel, 2020/166, p.38-39
« Nazisme, modernisme et management », recension croisée de Johann Chapoutot, Libres d’obéir et de Jeffrey Herf, Le modernisme réactionnaire, Quaderni, n°101, 2020, p.139-143
« Épilogue de l’affaire Base élèves, une occasion de préciser l’exercice du droit d’opposition », note sous CE, 18 mars 2019, Dalloz IP IT, juillet-août 2019, p.450-452
« Clauses abusives de twitter : vent de fronde sous le contrôle du juge », note sous TGI Paris, 7 août 2018, Dalloz IP IT, janvier 2019, p.57-59
« Données personnelles et liberté d’expression : la CEDH pose des garde-fous à la transparence généralisée » note sous CEDH gr. Ch. 27 juin, n°931/13, Dalloz IP IT, 2017/11, p.604-606
« La régulation des algorithmes : entre éthique et droit », Revue Lamy droit de l’immatériel, 2017/137, pp.38-42
« Effacement des données du TAJ : une révolution de velours inachevée », Dalloz IP IT, 2017/4, p.230-233
« Conservation des données de connexion et métadonnées : un nouveau coup de semonce à la surveillance de masse en Europe » note sous CJUE 21 décembre 2016, aff. C-203/15, Dalloz IP IT, 2017/01, p.54-57
« Facebook interroge la souveraineté numérique » note sous CNIL délib. 2016-026 et 2016-007, Dalloz IP IT, 2016/5, p.263-266
Intervention au séminaire pluridisciplinaire commun OFCE/CEVIPOF à Sciences Po Paris portant sur la régulation de l’intelligence artificielle, 2 février 2024
Intervention sur « le capitalisme de surveillance » dans le colloque pluridisciplinaire « Surveillance », Faculté libre de droit de Lille, C3RD, 6 avril 2023
« Les recours juridictionnels concernant les données personnelles. Bilan et perspectives », colloque des 30 ans du master IP IT, 4 décembre 2019, Maison du barreau de Paris
« Gouvernance des algorithmes : entre soft power et soft law », colloque « Sécurité et justice : le défi des algorithmes », 27 juin 2017, IHESJ, LISIS, ANR.
Mise à jour annuelle de l’encyclopédie professionnelle « Lexis 360 intelligence » depuis sa création (2013). Cinq fiches pratiques de 25 000 signes :
« Constater la contrefaçon d’un logiciel » ;
« Formaliser un contrat SaaS » ;
« Gérer un contentieux informatique » ;
« Protéger l’e-réputation de l’entreprise » ;
« Rédiger un contrat de prestation informatique ».