M. Emmanuel Jeuland

Curriculum Vitae (format texte)

JEULAND Emmanuel

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PROFESSEUR AGREGE DE DROIT PRIVE

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Directeur du Centre de Recherche Justice et Procès.

FORMATION :

Concours d'agrégation de droit privé et de sciences criminelles, 1997, présidé par M. G. Durry.

Doctorat en droit de l'université de Rennes I. Sujet : Essai sur la substitution de personne dans un rapport d'obligation, thèse soutenue le 5 avril 1996, mention très honorable, avec félicitations du jury.

LL.M à l'Université de Londres, King's College. 1993.

DEA de Droit International Privé et Droit du Commerce International. Université Paris I Panthéon-Sorbonne. 1992, mention Assez Bien.

MAGISTERE de Droit des Activités Economiques. Université Paris I Panthéon-Sorbonne. 1992, Mention Bien.

DEA de Droit Privé, Université Rennes I, 1991, mention Bien.

Maîtrise en Droit et deuxième année du Magistère de Droit des Activités Economiques de Paris I, 1990, Mention Assez Bien.

Licence en Droit et première année du Magistère de Droit des Activités Economiques de Paris I, 1989, Mention Assez Bien.

DEUG de Droit, Université de Rennes I, 1988, Mention Assez Bien.

EXPERIENCES PROFESSIONNELLES :

Sept. 2005 à aujourd’hui : Professeur à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne, en introduction au droit (première année), droit judiciaire privé (master 1 et master 2), droit judiciaire intracommunautaire (master 1), contentieux familial (master 2), droit judiciaire privé (master 2), droit judiciaire international (master 2) et principes fondamentaux de la procédure en droit des affaires (master 2). Directeur du master 2 contentieux des affaires. Séminaire doctoral de théorie du droit avec PY Verkindt depuis 2012, Directeur de l’UFR26 études juridiques générales. Consultant en droit des obligations et en droit processuel.

Sept 2004 à sept. 2005 : Professeur à l’Université de Paris Sud en droit processuel (maîtrise), procédure civile (licence), théorie du procès (master droit privé fondamental et master de procédure en mutualisation), contrats de justice (master droit des contrats et master de procédure en mutualisation), principes fondamentaux de la procédure (master de droit processuel) ; à l'Université Paris I droit judiciaire privé (maîtrise) et séminaires en droit judiciaire international (DEA théorie et pratique du procès). Président de la section de droit privé de Sceaux, directeur du master de droit processuel et membre élu de l'école doctorale.

Sept 2003 à sept. 2004 : Professeur à l’Université de Paris Sud en droit processuel (maîtrise et DEA droit privé fondamental), procédure civile (licence), procédure civile et voie d'exécution (DESS construction), contrats de justice (DEA de droit des contrats) ; à l'Université Paris I séminaires en matière d'effet des jugements (DEA de DIP et du commerce international),  de droit judiciaire international (DEA théorie et pratique du procès) et de droit judiciaire privé (DEA de droit privé) . Membre élu de l'école doctorale de l'Université de Sceaux.

 Sept 2002 à sept. 2003 : Professeur à l’Université de Paris Sud en droit de la consommation et de la distibution, droit processuel (maîtrise et séminaire de DEA) et procédure civile (licence), procédure civile et voies d'exécution (DESS construction) et contrats de justice (DEA de droit des contrats) ; à l'Université Paris I séminaires en matière d'effet des jugements (DEA de DIP et du commerce international) et de droit judiciaire international (DEA théorie et pratique du procès).

Sept 2001 à sept. 2002 : Professeur à l’Université de Paris Sud en effets de commerce (maîtrise), droit processuel (maîtrise), procédure civile (licence) et procédure pénale (2ème année) ; à l'Université Paris I séminaires en matière d'effet des jugements (DEA de DIP et du commerce international).

Sept 2000 à sept. 2001 : Professeur à l’Université de Paris Sud en effets de commerce (maîtrise), droit processuel (maîtrise) et procédure pénale (2ème année) ; à l'Université Paris I Droit judiciaire privé en licence et en DEA de droit privé.

Sept 1999 à sept. 2000 : Professeur à l’Université de Reims en droit des obligations (2ème année et séminaire du DEA de droit privé de l'économie), droit judiciaire privé (licence) et droit de la famille (1ère année) ; Directeur du DEA de droit privé de l’économie ; Président de la commission de spécialiste ; Président du jury de l'examen d'entrée à l'école d'avocat de Reims .

Sept 1998 à sept 1999 : Professeur à l’Université de Reims en droit des obligations (2ème année et séminaire du DEA de droit privé de l'économie), droit international privé (maîtrise), droit judiciaire privé (licence) ; Directeur du DEA de droit privé de l’économie ; Président de la commission de spécialiste ; Président du jury de l'examen d'entrée à l'école d'avocat de Reims, Responsable des relations internationales.

Sept 1997 à sept 1998 : Professeur à l’Université de Reims en droit des obligations (2ème année), droit international privé (maîtrise), et contentieux de la concurrence (DESS contentieux), Responsable des relations internationales.

Sept 1996-Mai 1997 : Contrat à temps partiel, Péchiney, Direction des affaires juridiques, constitution d'une bibliothèque de contrats et Chargé de travaux dirigés en procédure civile à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne.

1995-1996 : Deuxième année d'Attaché Temporaire d'Enseignement et de Recherche, Université de Rennes I, Chargé de travaux dirigés en droit des sûretés et des instruments du crédit.

1994-1995 : Première année d'Attaché Temporaire d'Enseignement et de Recherche, Université de Rennes I, Chargé de travaux dirigés en droit des sûretés.

1991 à 1994 : Allocataire de Recherche à l'Université de Rennes I, Chargé de travaux dirigés en droit des sûretés (deuxième semestre de l'année universitaire 1993-1994).

PUBLICATIONS :

-Ouvrages :

Introduction to French Business Litigation, Lextenso, 2016.

Théorie relationiste du droit, de la French Theory à une pensée européenne des rapports de droit, LGDJ, 2016.

Le procès est-il encore la chose des parties ? dir. avec L. Flise, éd. IRJS, 2015.

Interactionisme et normes, dir. avec  E. Picavet, éd. IRJS, 2015.

La qualité dans la performance judiciaire, une notion objective et relationnelle, dir. avec C. Boillot, éd. IRJS, 2015.

Droit processuel, Montchrestien, 3° éd. 2014, 2° éd. 2012, coll manuel, LGDJ, 2007 ; coll systèmes, LGDJ, 2003.

Les principes essentiels du procès à l’épreuve des réformes récentes du droit judiciaire privé, dir. avec L. Flise, éd. IRJS, 2014.

Les nouvelles formes de coordination des justices étatiques, dir. avec E. Pataut, S. Bollée et L. Cadiet, éd. IRJS, 2013.

Les nouveaux rapports de droit, dir. avec S. Messaï-Bahri, IRJS, 2013.

Le nouveau management de la justice et l’indépendance des juges, dir. avec B. Frydman, Dalloz, coll. Commentaires, 2011.

Droit judiciaire privé, avec L Cadiet, LexisNexis,  4°, 5°, 6°, 7°  et 8° éd., 2004, 2006, 2009, 2011 et 2013.

Droit processuel civil de l’union européenne, dir. avec L Cadiet et S Amrani-Mekki, LexisNexis, 2011.

La fable du ricochet, approche juridique des liens de paroles, éd. Mare et Martin, 2009, prix Olivier Debouzy de l’agitateur juridique de l’année, 2011.

Droit des obligations, 1999, 1^ère éd., 2001, 2ème éd.,  2009,  3° éd. 2009, coll. Focus, Montchrestien adapté pour la Russie sous le titre : Manuel de français juridique, le droit des obligations français dans la perspective de la construction européenne, en collaboration avec N Khomiakova, Moscou, éd. Tïezaourouss, 2004.

Médiation et arbitrage, ouvrage collectif, en coll. Avec L Cadiet (dir.) et T Clay, LexisNexis, 2005.

Le droit des consommateurs et les procédures spécifiques en Europe, (coll. Avec J Rochfeld)  éd. Juridiques et techniques, 2005.

Quelle cohérence pour l’espace judiciaire européen ? (coll. Avec AM Leroyer), Dalloz, 2004.

Essai sur la substitution de personne dans un rapport d’obligation, Préface de L. Cadiet, LGDJ, 1999.

-articles :

Une approche non utilitariste du contrôle de proportionnalité, JCP suppément au n°1-2 du 11 janvier 2016, p. 20.

Le procès comme opération juridiques à trois personnes. Parcours germanique, in Mél. D. Martin, LGDJ, Lextenso, 2015, p.253-266.

Casanova à la Cour de cassation . - Comment accroître la force normative des arrêts malgré leur anonymisation ? avec Guillaume Simiand, JCP 2015, doctr. 876

Directive Private enforcement, l’Union européenne dépasse-t-elle les bornes ? avec C. Brömmelmeyer et M Serafimova, JCP 2015, 343.

L’émergence de la notion de juge naturel consulaire selon la méthode de l’OUDROPO, in Mélanges en l’honneur de Paul Le Cannu, Dalloz, LGDJ, Lextenso, 2014, p.155 s. 

Le test de la coïncidence, in mélanges F. Gaudu, IRJS, 2014.

Case management in France, in Civil Litigation in China and Europe, Essays on the Role of the Judge and the Parties, ed.C.H. (Remco) van Rhee et Fu Yulin, Springer, 2014.

Le lien juridico-symbolique, contribution à une nouvelle articulation entre le droit et la psychanalyse, in La loi et le symbole, dir. M. Wolkowicz, éd. du Rosiers, Paris, 2014.

Remarks on the power of French judge in a European perspective, Festschrift für Rolf Stüner sum 70. Geburstag, 2013, Mohr Siebeck, Tübingen, p.1545-1553.

Le droit et l’éthique du juge, in Tensions et défis éthiques dans le monde contemporain, dir. M. Wolkowicz, éd. du Rosiers, Paris, 2013, 397-409.

Le nouveau management de la justice en Europe : vers le semi-flex ? in Quel management pour quelle justice ? Larcier, 2013, 25-40.

La théorie relationnaliste du droit à l’épreuve de la mondialisation de la justice, in La science du droit dans la globalisation, JY CHÉROT et B FRYDMAN (dir.), Bruxelles : Bruylant, coll. « Penser le droit », 2012.

The role of communication in the French Judicial System, avec Anastasia Sotiropoulou, IJCA déc. 2012.

La force de l’expertise, in L’art en mouvement, regards de droit privé, dir. F Labarthe et A. Bensamoun, Mare et Martin, 2012.

Réflexions juridiques sur l’image, le public et le privé, in L’intime, le privé et le public dans l’art contemporain, Publications de la Sorbonne, dir. E. Chiron et A. Lelièvre, 2012, pp. 21-30.

Rationalisation et relation en droit judiciaire européen, in les frontières du droit de l’Union, Larcier, colloque de Luxembourg, 2012, pp. 239-256.

Les développement récents du droit judiciaire privé européen, TCFDIP, Pedone, 2011, pp. 55-94..

L’école relationaliste du droit, la nouaison ? Arch. Philo. Droit déc. 2011, pp. 373-387..

French tort law and global business, in Comparative Studies on Business Tort litigation, ed. R Stürner and M. Kawano, Mohr Siebeck, Tübingen, 2011.

Le renouveau du principe du juge naturel en France, ZZPint., 15 (2010), p.65.

Les délais prefix, en coll. Avec C Charbonneau, in La prescription extinctive : Etudes de droit comparé, dir. P Jourdain et Wery, LGDJ, Bruylant, 2010

Préface de RC Van Caenegem,  Le droit européen entre passé et futur : Unité et diversité sur deux millénaires, (traduction B. de Dominicis), Dalloz, 2010.

Réflexions sur l’action de substitution à la française, Mél. S Guinchard, Dalloz 2010.

Brèves remarques sur la qualification de l’espace judiciaire européen en un ordre juridique de droit privé, Mél. Philippe Manin, éd. Pedone 2010, pp. 435-443.

Le changement de rôle des témoins et des conseils dans quelques pays de droit civil et en particulier en France, in Common law civil law and the future of categories,  J Walker and O G Chase (ed.), LexisNexis, 2009, pp. 193-204.

 Quelques remarques sur la distinction du fond et de la forme, mél. G. Wiederkehr, Dalloz 2009,  pp. 443-453.

Jalons pour une approche procédurale des opérations juridique à trois personnes, in mélanges J. Héron, LGDJ, 2008, 259.

Le droit au juge naturel et l’organisation judiciaire, in dossier sur « une administration pour la justice », coord. JP Jean et D. Salas, RFDP 2008, n°125, pp. 33-42

La médiation en France, vers la maturité ? in le bicentenaire du Code de procédure civile (1806), dir. C.H. van Rhee, D. Heirbaut, M.Storme, Kluwer, Mechelen, Belgique, 2008, pp.89-106.

Le procès d’Outreau, l’infanticide, la prostitution, les peines in Eternnellement  criminelles, dir. M. Tsikounas, éd. Autrement, 2008.

Le juge du travail et la demande, in Travail du procès, procès du travail, dir. M Keller, 2008, pp. 263-269.

L’égalité dans les liens de droit, Arch. De philosophie du droit, tome 51 L’égalité, Dalloz 2008, p.29-36.

Nouvelles technologies et procès civil, rapport général pour les pays de droit civil, in direito processual comparado, A Pellegrini Grinover et P Calmon (dir.), éd. Forense, Rio de Janeiro, 2007, p.186 s.

The effect in the European community of judgments in civil and commercial matter, British institute of international and comparative law, French reporter, 2008 (accessible en ligne sur le site du BIICL).

 Arbitrage en ligne et procès virtuel : pour le principe de presence, Droit et procédures, 2007, p.262 s.

La définition juridique de la société civile, Revue Agir, Mars 2007, p.23 s.

Case assignment in French courts, coll. D Marshall, M Guyomar et L Cadiet, in The right judge for each case, a study of case assignment and impartiality in six European judiciaries, ed. P.M Langbroek and Marco Fabri, Intersentia, Metro, Anvers, Oxford, 2007.

La conception du procès civil dans le code de procédure civile de 1975, in De la commémoration d’un code à l’autre : 200 abs de procédure civile en France, dir. L Cadiet et G Canivet, LexisNexis, 2006, p. 101.

Le procès civil français à son point de déséquilibre ? coll. S Amrani-Mekki, YM Serinet et L Cadiet, JCP 2006, I, 146.

Transformation et pérennité du nouveau code de procédure civile, in Le novueau Code de procédure civile (1975-2005) dir. J Foyer et C Puigelier, Economica, 2006, p.75.

Régulation et théorie générale du procès, in Les risques de la régulation dir. MA Frison-Roche, Presses de science po et Dalloz, 2005, p. 257, réed. In Teoria do processo, dir. Fredie Didier et Eduardo Ferreira Jordao, Editoria Podium, Bahia, Brésil, 2008, p.219.

Modèle et preuve de l’acte juridique, in  Code civil et modèle, dir. T Revet, LGDJ, 2005, p.209.

Preuve judiciaire et culture française, Droit et Cultures 2005, 2, p.149.

Verbo expertise, droit judiciaire, motivation et syllogisme judiciaire in Dictionnaire de la justice PUF, dir. L Cadiet, 2004.

Les lacunes du droit judiciaire européen, in Quelle  cohérence pour l'espace judiciaire européen ? 2004, Dalloz (dir. AM Leroyer et E Jeuland).

Les incertitudes du référé injonction de faire en droit des sociétés, avec F. Manin, Revue des sociétés, 2004, 1, p.1.

La place de l'écrit dans la procédure orale, recherche de pistes, Bulletin de la Cour de cassation, n° spécial, à paraître 2004.

Le titre exécutoire européen : un jalon perfectible, Gaz. Pal. Du 16-18 nov. 2003, p. 10.

L'enigme du lien de droit, RTDciv, n°3,  2003, p. 455.

Les mesures d'administration judiciaire en droit processuel, en collaboration avec M Degoffe, mél Normand, Litec, 2003.

L'efficacité des procédures et des sanctions en matière économique, revue de jurisprudence commerciale, n° spécial le juge de l'économie, novembre 2002.

Les garanties de la saisie europénne de créances bancaires, texte du colloque des 4 et 5 juil 2001, in Nouveaux droits dans un nouvel espace européen de justice : le droit processuel et le droit de l'exécution, dir J Normand et J Isnard, coll Passerelle, 2002, p. 395.

L'articulation de la procédure et du droit international privé dans les litiges transfrontières de la consommation, Droit et patrimoine, octobre 2002, p.80.

Résolution des litiges, in Faut-il recodifier le droit de la consommation, dir. D Fenouillet et F Labarthe, Economica, 2002.

Compte rendu de "Vers un procès civil universel ? Les règles transnationales de procédure civile de l'American Law Institute, dir. P Fouchard, Rev. Crit. De DIP, 2002, n°1, p.240.

La saisie européenne de créance bancaire, D. 2001, Cahier droit des affaires, p.2106.

Cession de contrat, Rép. Civil, Dalloz, mise à jour 2010

Expertise, Rép. Sociétés, Dalloz.

L'expertise commerciale, D. 2000, Cahier droit des affaires, chroniques, p.209.

Les moyens juridiques d'établissement des faits en matière de prix prédateurs, Revue de la concurrence et de la consommation, Janv. - Fév. 2000, p.24.

Proposition de distinction entre la cession de contrat et la substitution de personne, D., 1998, p.356.

Les effets des jugements provisoires hors du territoire du for, Revue de la Recherche Juridique, 1996, p.173.