M. Edouard Treppoz
Professeur des universités
Droit privé et sciences criminelles
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Publications
2024
Article dans une revue
- titre
- Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – Droit d'auteur et communication au public
- auteur
- Edouard Treppoz
- article
- RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2024, 04, pp.798
- typdoc
- Article dans une revue
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- titre
- Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – Le for de connexité et la propriété intellectuelle : vers une plus grande souplesse
- auteur
- Edouard Treppoz
- article
- RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2024, 04, pp.800
- typdoc
- Article dans une revue
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- titre
- Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – Plateforme et usage en droit des marques : suite
- auteur
- Edouard Treppoz
- article
- RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2024, 04, pp.795
- typdoc
- Article dans une revue
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- titre
- Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – La détermination du public visé en matière de cyber-contrefaçon de marques de l'Union
- auteur
- Edouard Treppoz
- article
- RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2024, 04, pp.802
- typdoc
- Article dans une revue
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- titre
- Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – Le règlement Digital Services Act (DSA) et la propriété intellectuelle : quel progrès ?
- auteur
- Edouard Treppoz
- article
- RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2024, 04, pp.785
- typdoc
- Article dans une revue
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2011
Article dans une revue
- titre
- Contrefaçon et conflits de lois : quelques remarques sur la liste des conventions internationales censées primer le règlement Rome II
- auteur
- Tristan Azzi, Edouard Treppoz
- article
- Recueil Dalloz, 2011, 19, p. 1293
- typdoc
- Article dans une revue
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