M. Jean-Marc Sorel
Professeur des universités
Droit public
Recherche
Direction(s) de thèse
- (co-direction avec PATAUT), AERTS Lisa, "La distinction entre le droit privé et le droit public en droit international privé à l'épreuve des relations internationales économiques privées"
- ANDRADE E BARROS Marinana, "Le rôle du droit international lors de la mise en place de la démocratie en Amérique latine"
- (co-direction avec BISMUTH), BAILLET Olivier, "L'économie dans la jurisprudence de la CEDH"
- CHERCHENEFF Lena, "Le rôle des standards financiers dans l'architecture du droit international"
- DRISCH Jeremy, "La liberté de navigation et l'Etat côtier face à la multiplication des usages en mer"
- GRIZET Camille, "L'encadrement international du système financier au travers des droits nationaux"
- KLIPFEL Coralie Morgane, "Les espaces d'exception en droit international public"
- RICHEVILAIN Estelle, "L'articulation des autorités nationales, européennes et internationales en matière de régulation bancaire et financière"
- SARUN Rithea, "ASEAN : intégration ou coopération régionale"
- TALVIK Annika, "Le règlement des conflits de travail au sein des organisations internationales : vers l'apparition de bonnes pratiques et de principes communs ?"
- TOURNIER Louis, "Législation financière internationale - Régulation des centres financiers offshore: la vision anglo-saxone face à l'approche continentale européenne"
- VAN DER KOOI Tosca, "Compétence universelle et terrorisme"
Thèmes de recherche
- droit international général
- contentieux international
- droit des relations monétaires et financières internationales
Coordinateur de projet européen ATLAS
Publications
Ouvrages :
- J-M. SOREL, Les aspects juridiques de la conditionnalité du F.M.I, thèse de droit public, 1990, 1543 p.
- J-M. SOREL, Droit des organisations internationales, L’Hermès (collection « l’essentiel »), Lyon, 1997, 160 p.
- J-M. SOREL, Resolucion de litigios en la OMC, Editoriale Ciudad Argentina, Madrid - Buenos Aires, 2004, 197 p.
Direction d’ouvrages :
- J-M. SOREL, R. ETIEN (dir.), La SNCF : histoire, organisation, perspectives , ed LCF, Bordeaux, 1991, 175 p.
- J-M. SOREL (dir.), Le chapitre VII de la Charte des Nations Unies et les nouveaux aspects de la sécurité collective, colloque SFDI de Rennes (juin 1994), Pedone, Paris, 1995, 340 p.
- J-M. SOREL, A. PELLET (dir.), Le droit international du développement social et culturel, L’Hermès, Lyon, 1997, 408 p.
- J-M. SOREL, H. RUIZ FABRI, L-A. SICILIANOS (dir.), L’effectivité des organisations internationales : mesures de suivi et de contrôle, Sakkoulas, Pedone, Athènes, Paris, 2000, 338 p.
- J-M. SOREL, Fl. POIRAT (dir.) Les procédures incidentes devant la Cour internationale de Justice : exercice ou abus de droits ?, Pedone, Collection « Contentieux international », Paris, 2001, 158 p.
- J-M. SOREL, H. RUIZ FABRI (dir.), Le contentieux de l’urgence et l’urgence dans le contentieux devant les juridictions internationales : regards croisés, Paris, Pedone, Collection « Contentieux international », 2003, 211 p.
- J-M. SOREL, H. RUIZ FABRI (dir.), Le principe du contradictoire devant les juridictions internationales, Pedone, Paris, Collection « Contentieux international », 2004, 198 p.
- J-M. SOREL, H. RUIZ FABRI (dir.),Le tiers à l’instance devant les juridictions internationales, Pedone, Paris, Collection « Contentieux international », 2005, 266 p.
- J-M. SOREL, H. ASCENSIO, E. LAMBERT-ABDELGAWAD (dir.), Les juridictions pénales internationalisées (Cambodge, Kosovo, Sierra Leone, Timor Leste), Société de législation comparée, Paris, 2006, 383 p.
- J-M. SOREL, H. RUIZ FABRI (dir.), La saisine des juridictions internationales, Pedone, Paris, Collection « Contentieux international », 2006, 319 p.
- J-M. SOREL, H. RUIZ FABRI (dir.), La preuve devant les juridictions internationales, Pedone, Paris, Collection « Contentieux international », 2007, 255 p.
- J-M. SOREL, H. RUIZ FABRI (dir.), La motivation des décisions des juridictions internationales, Pedone, Paris, Collection « Contentieux international », 2008, 286 p.
- J-M. SOREL, E. JOUANNET, H. RUIZ FABRI (dir.),Regards d’une génération sur le Droit International, Pedone, Paris, 2008, 464 p.
- J-M. SOREL, Le droit international économique à l’aube du XXIe siècle – en hommage aux professeurs Carreau et Juillard, Textes réunis par J-M.Sorel, Pedone, Paris, Collection des Cahiers internationaux du CERDIN, 2009, 270 p.
- J-M. SOREL (dir.), La lutte contre le financement du terrorisme : perspective transatlantique / The Fight against Terrorist Financing : A transatlantic Perspective, Paris, Pedone, Collection des Cahiers internationaux du CERDIN, 2009, 214 p.
- J-M. SOREL, C.-L. POPESCU (dir.), La protection des personnes vulnérables en temps de conflit armé, Bruylant, Collection Magna Carta, Bruxelles, 2010, 326 p.
- J-M. SOREL, H. RUIZ FABRI (dir.), Impartialité et indépendance des juges internationaux, Pedone, Paris, Collection « Contentieux international », 2010, 303 p.
- J-M. SOREL, S. ZASOVA (dir.), Les menaces contre la paix et la sécurité internationales : nouveaux défis et nouveaux enjeux, Publication de l’IREDIES n°1, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et ANR, 2010, 224 p.
- J-M. SOREL, I. FOUCHARD (dir.), Les tiers aux conflits armés et la protection des populations civiles, Pedone, Collection des Cahiers internationaux du CERDIN, Paris, 2010, 238 p.
- J-M. SOREL(dir.), Les murs et le droit international, Pedone, Collection des Cahiers internationaux du CERDIN, Paris, 2010, 202 p.
- J-M. SOREL, S. ZASOVA (dir.), L’internationalisation du jugement des actes de terrorisme international, Pedone, Collection des Cahiers internationaux de l’IREDIES, Paris, 2011, 122 p.
- J-M. SOREL, S. HENNETTE-VAUCHEZ (dir.), Les droits de l’homme ont-ils constitutionnalisé le monde ?, Bruylant, Collection de la Convention européenne des droits de l’homme, Bruxelles, 2011, 294 p.
- J-M. SOREL, E. LAGRANGE, A. HAMANN (dir.), Si proche, si loin : La pratique du droit international en France et en Allemagne, Société de Législation Comparée, Paris, 2012, 455 p.
- J-M. SOREL, R. CHEMAIN (dir.), Quelle souveraineté budgétaire pour les Etats ?, Pedone, Collection « Les Cahiers internationaux », Paris, 2013, 202 p.
- J-M. SOREL, E. LAGRANGE (dir.), Traité de droit des organisations internationales, LGDJ, Paris 2013, XXXIX + 1197 p.
Articles
Chapitres d’ouvrages, communications de colloques, travaux de recherche publiés (ordre chronologique depuis 2010 - cf CV pour les publications antérieures) :
- J-M. SOREL, « Quelques questions et quelques perspectives en guise de conclusion », in La protection des personnes vulnérables en temps de conflit armé, op cit (Direction d’ouvrages), 2010, pp. 311-316.
- J-M. SOREL, H. RUIZ FABRI, « Juridiction obligatoire ? Procédure contraignante ? Et si l’amoindrissement de la liberté des Etats face à leurs juges ne venait pas d’où l’on pense ? », in Justices et droit du procès, du légalisme procédural à l’humanisme processuel, Mélanges en l’honneur de Serge Guinchard, Dalloz, Paris, 2010, pp. 479-490.
- J-M. SOREL, S. ZASOVA, « Les nouvelles menaces contre la paix : actions, règles et sécurité internationales », in Guerres, conflits, violence, l’état de la recherche, Autrement/ANR, Paris, 2010, pp. 100-103.
- J-M. SOREL, « Le commerce international entre cuisine et guerre des religions », conclusions de l’ouvrage B. REMICHE, H. RUIZ FABRI (dir.), Le commerce international entre bi- et multilatéralisme, Larcier, Bruxelles, 2010, pp. 371-388.
- J-M. SOREL, « The Concept of ‘Soft Responsibility’ ? », in J. CRAWFORD, A. PELLET, S. OLLESON (dir.), The Law of International Responsibility, Oxford University Press, Oxford, 2010, pp. 165-171.
- J-M. SOREL, « Le système monétaire et financier et le droit international : Chronique d’une crise annoncée », Anuario Brasileiro de Direito Internacional, Vol 2, n°9, Juillet 2010, pp. 62-117.
- J-M. SOREL, « La France et la Cour européenne des droits de l’homme, variations sur les amours d’un couple tumultueux », in A. CALIGIURI, G. CATALDI, N. NAPOLERANO (dir.), La tutela dei diritti umani in Europa (Tra sovranita statale e ordinamenti sovranazionali), CEDAM, Milan, 2010, pp. 623-654.
- J-M. SOREL, « Le Tiers, le Conflit armé et le Droit humanitaire : Retour sur un tonneau des Danaïdes du droit international », Conclusion de l’ouvrage : Les tiers aux conflits armés et la protection des populations civiles, op cit (Direction d’ouvrages), 2010, pp. 229-235.
- J-M. SOREL, « Les murs murent… », Rapport introductif de l’ouvrage Les murs et le droit international, op cit (Direction d’ouvrages), 2010, pp. 7-23.
- J-M. SOREL, Rapport de synthèse lors du Colloque de Genève des 9-11 juillet 2009 organisé par l’IEDES (Paris 1), l’ADH et l’IHEID (Genève) : TPIR : Modèle ou contre-modèle pour la justice pénale internationale ? Le point de vue des acteurs. Transcription du rapport de synthèse (ainsi que de la présidence de séance) et documents vidéo sur le site : http://genevaconference-tpir.univ-paris1.fr (janvier 2011).
- J-M. SOREL, « La frontière comme enjeu de droit international », Cériscope, publication en ligne du CERI Sciences-Po, www.ceriscope.sciences-po.fr. Mise en ligne en février 2011, équivalant à 8 pages dactylographiées.
- J-M. SOREL, « La constitutionnalisation du droit international : conflits et concurrence des sources du droit ? Fausse querelle, mais vraies questions. », in H. RUIZ FABRI, M. ROSENFELD (dir.), Repenser la constitutionnalisme à l’âge de la mondialisation et de la privatisation, Société de législation comparée, Paris, 2011, pp. 23-44.
- J-M. SOREL, « L’identité du droit international ou la posture du sans papiers heureux », in X. BIOY (dir.), L’identité du droit public, Presses de l’Université Toulouse capitole 1, 2011, pp. 14 –158.
- J-M. SOREL, « Les Tribunaux pénaux internationaux : ombre et lumière d’une récente grande ambition », Revue Tiers Monde (Dossier : Justice pénale internationale, nouvel ordonnancement moral du monde ou marchandage diplomatique ?), Armand Colin, n°205 janvier-mars 2011, Paris, pp. 29-46.
- J-M. SOREL, « Les juridictions internationales : un ensemble hétérogène et partiel », Questions internationales (Dossier sur : A quoi sert le droit international), La documentation française, n°49 mai-juin 2011, Paris, pp. 77 – 85.
- J-M. SOREL, « Article 31 – General Rules of Interpretation – 1969 Vienne Convention » pp. 804-837 (en collaboration avec V. BORE-EVENO), « Article 31 – General Rules of Interpretation – 1986 Vienne Convention », pp. 838-840, in O. CORTEN, P. KLEIN (dir.), The Vienna Conventions of the Law of Treaties, a Commentary, Volume 1, Oxford University Press, Oxford, 2011.
- J-M. SOREL, « Article 12 », M. KAMTO (dir.), La Charte africaine des droits de l’homme et des peuples et le protocole y relatif portant création de la Cour africaine des droits de l’homme, Commentaire article par article, Bruylant, Bruxelles, 2011, pp. 296-308.
- J-M. SOREL, « Le paradigme de la constitutionnalisation vu du droit international : le côté obscur de la force », in S. HENNETTE-VAUCHEZ, J-M. SOREL (dir.), Les droits de l’homme ont-ils constitutionnalisé le monde ?, Bruylant, Collection de la Convention européenne des droits de l’homme, Bruxelles, 2011, pp.217-238.
- J-M. SOREL, « Le droit international et le sujet de droit : de Autant en emporte le vent à Pulp Fiction », in T. GARCIA, V. TOMKIEWICZ (dir.), L’Organisation Mondiale du Commerce et les sujets de droit, Bruylant, Bruxelles, 2011, pp. 1-7.
- J-M. SOREL, « Chapitre 63 : Les tribunaux mixtes ou hybrides », in H. ASCENCIO, E. DECAUX, A. PELLET (dir.), Droit international pénal (deuxième édition révisée), Pedone, Paris, 2012, pp. 825-843.
- J-M. SOREL, Archicube « Modeste contre-éloge des frontières en droit international (à propos de L’éloge des frontières de Régis Debray) », L’Archicube (Ecole Normale Supérieure), n°13, Décembre 2012, dossier « Frontières : penser à la limite », pp. 28-37.
- J-M. SOREL, « Les juridictions internationales », in P. HASSNER, Les relations internationales, Les Notices, 2ème édition, La Documentation Française, Paris, 2012, pp. 58-63.
- J-M. SOREL, « La motivation des actes en droit international » (pp.195-205) et « La motivation des actes des juridictions internationales » (pp.255-261), in S. CAUDAL, La motivation en droit public, Dalloz, collection « Thèmes et Commentaires », Paris, 2013.
- J-M. SOREL, « Le Fonds Monétaire international », in J.-M. THOUVENIN A. TREBILCOCK (dir.), Droit international social (droits économiques, sociaux et culturels), Tome 1 : Particularités du droit international social, Bruylant-Cedin, Bruxelles, 2013, pp.3 25-338.
- J-M. SOREL, « Conclusions : Une fable moderne : l’Etat, l’Union européenne, les marchés financiers et l’aléa moral », in
- J-M. SOREL, R. CHEMAIN (dir.), Quelle souveraineté budgétaire pour les Etats ?, Pedone, Collection « Les Cahiers internationaux », Paris, 2013, pp. 193– 200.
- J-M. SOREL, « Quel tiers-monde pour quel développement ? Brèves remarques », in M. TOUFAYAN, E. TOURME-JOUANNET, H. RUIZ FABRI (dir.), Droit international et nouvelles approches sur le tiers-monde : entre répétition et renouveau (International Law and New Approaches to the Third World : between Repetition and Renewal), Société de législation comparée, Collection de l’UMR de droit comparé de Paris, Volume 31, Paris, 2013, pp. 303-306.
- J-M. SOREL, E. LAGRANGE, « Introduction », pp. 3-7, et Chapitre I : « L’institutionnalisation des relations internationales », pp. 11-34, in
- J-M. SOREL, E. LAGRANGE (dir.), Traité de droit des organisations internationales, LGDJ, Paris 2013. J-M. SOREL, « Une journée dans la vie du droit international : le jour où la Fée Clochette devint ambassadrice de l’ONU », in Espaces du service public, Mélanges en l’honneur de Jean du Bois de Gaudusson, Textes réunis par Ferdinand Mélin-Soucramanien, Tome 1, Presses universitaires de Bordeaux, Bordeaux, 2013, pp. 637-651.
- J-M. SOREL, A. LAGET-ANNAMAYER, « Le Meccano de l’euro : les multiples contraintes d’une monnaie pas comme les autres », RGDIP , 2013/4, pp. 833-870.
- J-M. SOREL, « Système ou non-système monétaire international ? Du système à la tectonique des plaques en passant par la dérive des continents », in H. GHERARI (dir.), Les dérèglements économiques internationaux : crise du droit ou droit des crises, Pedone, Paris, 2014, pp. 43- 59.
- J-M. SOREL, Conclusions : « Internet le droit international : un étrange ballet sans chorégraphe », in Internet et le droit international, colloque SFDI de Rouen, juin 2013, Pedone, Paris,2014, pp. 477-484.
- J-M. SOREL, « Is the Wall Soluble into International Law ? », in E. VALLET (ed), Borders, Fences and Walls, State of Insecurity ?, Asghate, Burlington, Etats-Unis, 2014, pp. 131-141.
- J-M. SOREL, Conclusions : « La standardisation internationale privée ou la fausse neutralité d’un vrai processus d’influence », in R. BISMUTH (dir.), La standardisation internationale privée, aspects juridiques, Larcier, Bruxelles, 2014, pp. 221-228.
- J-M. SOREL, « La justice pénale : un modèle ou une illusion ? », in S. GUINCHARD, J. BUISSON (dir.), Les transformations de la justice pénale, cycle de conférences 2013 à la Cour de cassation, Dalloz, Collection « Thèmes et commentaires », Paris, 2014, pp. 297-309.
- J-M. SOREL, « Très brèves remarques sur la difficulté d’enseigner le droit des Nations Unies », in Les 70 ans des Nations Unies : quel rôle dans le monde actuel, En l’honneur du Professeur Yves Daudet, Pedone, Paris, 2014, pp. 139-141.
- J-M. SOREL, « Du monisme théorique au dualisme pratique : la position ambigüe de la Constitution française vis-à-vis du droit international », in A. FLAVIA PENNA VELLOSO (et as) (eds), Direito Internacional na Constituiçao, Estudos em homenagem a Francisco Rezek, Saraiva, Sao Paulo, 2014, pp. 303-323.
- J-M. SOREL, « L’évaluation des politiques au sein des organisations internationales à vocation économique (FMI et Banque mondiale) : Nouvelle transparence ou simple transposition de la même réalité ? », in A. LAGET-ANNAMAYER, D. DERO-BUGNY (dir.), L’évaluation en droit public, Centre Michel de l’Hospital, LGDJ, Clermont-Ferrand - Paris, 2015, pp. 109–126.
- J-M. SOREL, « L’erreur en droit international public ou l’erreur de prévoir l’erreur en droit ? », in A. VIDAL-NAQUET (dir.), L’erreur en droit public, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2015, pp. 43-51.
- J-M. SOREL, « Terrorisme en droit international et actes terroristes à Paris en janvier 2015 : l’éternel ‘oui, mais … ‘ », Actes du colloque du 20 mars 2015 à l’université Paris 8 organisée par L. Dubin : L’après Charlie : quelles réponses juridiques ?, Parution en ligne dans la Revue des Droits de l’Homme (Université Paris Ouest Nanterre – La Défense) (https://revdh.revues.org/) ; pp. 44 -56.
- J-M. SOREL, « Quelques remarques à propos de la problématique de l’intégration dans le cadre des organisations internationales à vocation universelle ou régionale : contre la dictature de la ligne droite », M. AZNAR, M. E. FOOTER (eds), Selected Proceedings of the European Society of International Law, Volume IV 2012, Hart Publishing, Oxford and Portland, 2015, pp. 107-118.
PUBLICATION COMPLETE
(cf CV)
Contributions en ligne
- J-M. SOREL, « L'évolution des institutions financières internationales : entre redéploiement et fragilité, une restructuration systémique en chantier », AFDI, Vol. 52, 2006, pp. 481-504. [https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01756926/document]
- J-M. SOREL, « L'arbitrage sur la zone de Brcko : tragi-comédie en trois actes et un épilogue à suivre », AFDI, Vol. 43, 1997, pp. 253-270. [https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01756917/document]
- J-M. SOREL, « L'uti possidetis entre la consécration juridique et la pratique : essai de réactualisation », AFDI, 1994, Vol. 40, pp. 11-40. [https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01756951/document]
- J-M. SOREL, « L'accord de paix sur la Bosnie-Herzégovine du 14 décembre 1995 : un traité sous bénéfice d'inventaire », AFDI, Vol. 41, 1995, pp. 65-99. [https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01756907/document]