M. Louis Feilhès

Maître de conférences

Droit public

Recherche

Thèmes de recherche

Droit de l'Union européenne (institutionnel et matériel)

Droit du contentieux (européen, administratif et constitutionnel)

Droit administratif européen

Responsabilités scientifiques

Co-Directeur du M1 Droit européen

Sujet de thèse

Le principe d'équivalence en droit de l'Union européenne

Enseignements

Introduction au droit européen (L2)

Droit européen (L3)

EU Substantive Law (M1)

Droit économique de l'Union européenne (M1)

Droit matériel de l'UE (M1)

Droit de l'UE et sécurité sanitaire, alimentaire et environnementale (M2)

Propriété intellectuelle appliquée au produit agricole (M2)

Droit international de la santé (M2)

Publications

2022

Article dans une revue

titre
La priorité “édulcorée” de la QPC en contentieux administratif
auteur
Louis Feilhes
article
Droit administratif, 2022
typdoc
Article dans une revue
Accès au bibtex
BibTex
titre
Responsabilité de l’État et autonomie procédurale : les nouvelles (im)précisions sur les principes d’équivalence et d’effectivité. CJUE, 28 juin 2022, Commission c. Espagne (Violation du droit de l'Union par le législateur), aff. C-278/20
auteur
Louis Feilhes
article
Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, A paraître
typdoc
Article dans une revue
Accès au bibtex
BibTex

Ouvrages

titre
Un droit “administratif” européen. Regards croisés des droits administratifs français et de l’Union européenne
auteur
Louis Feilhes
article
2022
typdoc
Ouvrages
Accès au bibtex
BibTex

2021

Chapitre d'ouvrage

titre
Centralisation, décentralisation et externalisation : des concepts viables en droit administratif de l’Union européenne ?
auteur
Louis Feilhes
article
Les concepts fondateurs et les principes directeurs du droit administratif européen, 2021
typdoc
Chapitre d'ouvrage
Accès au bibtex
BibTex

2020

Article dans une revue

titre
Le concept d’opération complexe. Perspectives croisées de droit administratif et de droit de l’Union européenne
auteur
Louis Feilhes
article
Revue française de droit administratif, 2020
typdoc
Article dans une revue
Accès au bibtex
BibTex

2018

Article dans une revue

titre
TVA, Italie et sanction pénale : le cocktail dangereux à nouveau désamorcé par la Cour de justice. CJUE, 2 mai 2018, Scialdone, aff. C-574/15
auteur
Louis Feilhes
article
Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2018
typdoc
Article dans une revue
Accès au bibtex
BibTex