Mme Morane Keim Bagot
Professeur des universités
Droit privé et sciences criminelles
Affectation(s)
EDS : École de droit de la Sorbonne
Domaines d'expertise
Droit du travail Droit de la sécurité sociale
À propos de moi
Morane Keim-Bagot dirige le Master 2 Droit de la protection sociale d'entreprise (DPSE)
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Sujet de thèse
De l'accident du travail à la maladie : la métamorphose du risque professionnel ( Enjeux et perspectives), Nouvelle Bibliothèque de thèses Dalloz, vol. 148, 2015Publications
Podcast
https://podcast.ausha.co/les-podcasts-du-droit-et-du-chiffre/le-conge-menstruel
Ouvrages individuels et direction d'ouvrages collectifs
D. Serre, M. Keim-Bagot (dir.), Les accidents du travail et les maladies professionnelles sur la scène judiciaire. Pratiques de jugements et inégalités, IERDJ, mars 2022, https://gip-ierdj.fr/fr/publications/les-accidents-du-travail-et-les-maladies-professionnelles-sur-la-scene-judiciaire-pratiques-de-jugements-et-inegalites/
Chapitres d'ouvrages, articles dans des mélanges ou ouvrage collectif
« Commentaire de la loi du 9 avril 1898 concernant les responsabilités dans les accidents dont les ouvriers sont victimes », in Une histoire du travail par les textes, à paraître
M. Keim-Bagot et P.-Y. Verkindt, « Saleilles et Zola. La loi du 9 avril 1898 au prisme de l’hypothèse Droit et littérature », in Itinéraires d’un juriste Mélanges en l’honneur du professeur Marc Véricel, Mare & Martin, 2023, p. 199
« Distinguer dommage et préjudice moral en droit social ? Les exemples du préjudice d’anxiété et des circonstances vexatoires entourant le licenciement », in Mélanges en l’honneur de Pierre-Yves Verkindt, LGDJ 2022, p. 231
« La Covid-19 : la situation des professions à risque », in M. Ringlé (dir.), Droit & Commerce, Le droit des affaires, instrument de gestion et de sortie de crise. Les entreprises à l’épreuve de la pandémie, Lextenso, 2021, p. 299.
« Les ressources humaines » in J.-F. Hamelin (dir.) Le financement dans tous ses états, Juris-éditions, hors-série, 2021
« L’accident du travail ou la maladie professionnelle », in G. Mor, L. Clerc-Renaud, Réparation du préjudice corporel (Stratégies d’indemnisation, méthodes d’évaluation), Encyclopédie Delmas, 2020
Rapports scientifiques d’expertise collective
ANSES, Groupe de travail des maladies professionnelles, Leucémies myéloïdes en lien avec l’exposition au formaldéhyde, févr. 2023, https://www.anses.fr/fr/system/files/AIR2021SA0031Ra.pdf
ANSES, Groupe de travail des maladies professionnelles, Bronchopneumopathies chronique obstructive associée à l’exposition aux pesticides, sept. 2022, https://www.anses.fr/fr/system/files/AIR2018SA0267Ra-1.pdf
ANSES, Groupe de travail des maladies professionnelles, Rapport collectif, Guide méthodologique pour l’élaboration de l’expertise en vue de la création ou de la modification de tableaux de maladies professionnelles, ou de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles, Anses, juillet 2020, https://www.anses.fr/fr/system/files/AIR2019SA0220Ra.pdf
Articles dans revues nationales à comité de lecture
« Justice(s) sociale(s) : perspectives de droit social », avec B. Dabosville, Dr. soc. 2024, p. 756
« Menstruel.le », Dr soc. 2024, p. 831
« Accidents du travail et maladies professionnelles : l’éternelle ritournelle ? », avec X. Aumeran, Droit social 2023, p. 572
« (Ré)concilier les inconciliables. Regards croisés sur la réparation des AT-MP », avec J. Knetsch, Dr. soc. 2023, p. 629
« Droit social : une question de frontières ? Brèves réflexions sur les frontières intérieures entre droit du travail et droit de la sécurité sociale », in Krys Pagani, L. Dargent, L’avocat face à l’évolution du droit social, Lefevre Dalloz, 2022, https://csa.lefebvre-dalloz.fr/
« Le deal en béton : de quelques écrits majeurs du professeur Dupeyroux en matière de risque professionnel », Dr. soc. 2022. 306
« Employeurs : conciliez ? De la conciliation en matière de faute inexcusable et de son impossible mise en œuvre », RDSS 2021, n° 6, p.1103
« Autour de la pensée d’Yves Saint-Jours », coécrit avec L. Milet, Dr ouvrier, sept. 2021, p. 485
« Le droit disciplinaire dans les organismes de sécurité sociale », BJT juin 2021, p. 84
« Des mots pour des maux », Dr. ouvrier, mai 2021, p. 257
« Droit et passion du droit… de la sécurité sociale », Dr soc. mars 2021, p. 265
« Dommage corporel du travailleur : Plaidoyer pour une approche cohérente et unitaire des préjudices réparables », BJT févr. 2021, p. 50.
M. Keim-Bagot, N. Moizard, « Santé au travail et pandémie : le recul des droits de salariés », RDT 2021. 25
« Quand le salarié se donne la mort », Dr. soc. 2020, p. 892
« La Covid-19 des marins : un risque professionnel ? », Le Droit maritime français, sept. 2020, n° 837, p. 700.
« La prise en charge des souffrances morales par le droit de la protection sociale », in J. Knetsch (dir.), Quelle prise en charge des dommages corporels au XXIe siècle, Recherches sur l’articulation entre droit de la responsabilité, Sécurité sociale et assurances privées, EN3S, 2020, p. 109.
« Renforcer la protection sociale pour un avenir meilleur », Dr. soc. 2020, p. 22.
« Les victimes d’accidents du travail : victimes aussi d’une discrimination », Lexbase éd. Soc., 23 déc. 2019.
« Préjudice d’anxiété : quand le droit rime enfin avec justice », SSL, 23 sept. 2019, n° 1875, p. 9.
Maladies professionnelles : retour sur les recours subrogatoires du FIVA, RDSS 2018, p. 623
Préjudice d’anxiété : sortir de l’impasse, Cahiers sociaux, mai 2018, p. 247
Santé au travail, multi factorialité et présomption d’imputabilité : l’équation impossible?, Cahiers sociaux 2017, p. 545
Faut-il élargir le champ des maladies professionnelles ?, Droit social 2017, p. 929
Définition de la faute inexcusable : du manquement de l’employeur à l’obligation de sécurité de résultat et de la conscience du danger, ANTASS, Regards croisés sur la faute inexcusable de l’employeur, Actes du colloque du 27 octobre 2016
Une réforme des juridictions de sécurité sociale en mouvement, Revue de droit du travail, 2016 p. 360
Quel devenir pour l'obligation patronale de sécurité ? Tout bouge, rien ne change ? Controverse, Revue de droit du travail, 2016, p. 222
Dix ans après les arrêts « Amiante »: le point sur les responsabilités en matière de maladies professionnelles, in K. Martin-Chenut et R. de Quenaudon (dir.), Développement durable: mutations ou métamorphoses de la responsabilité ?, Editions A. Pedone, mars 2016, p. 307
Faire échec à la conception hypertrophiée de la rente accident du travail-maladies professionnelles, JML Dommage corporel, 2015, p. 325
Le préjudice d'anxiété en questions, Revue Lamy Droit civil, 2015, n° 130, p. 16
Les atteintes à la santé-Réflexions sur l'ordonnancement des préjudices, Droit ouvrier, août 2015, p. 476
Préjudice d'anxiété: la Cour de cassation referme la boîte de Pandore, Droit social, 2015, p. 360
Le contentieux technique de la sécurité sociale: contentieux en péril?, Regards, n° 47, 2015, p. 61
L'éclatement du contentieux social: obstacle à l'effectivité du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs Droit ouvrier, 2014, p. 707
Le salarié coopérateur: le modèle de la SCOP, Droit social, 2014, p. 523
La tarification des accidents du travail: l’efficacité des cotisations sociales comme mode de prévention, Cahiers sociaux, 2014, p. 261
Pour une meilleure prise en charge des troubles psychosociaux par le droit de la Sécurité sociale, Revue de droit du travail, 2013, p. 35