Mme Raphaele Parizot

Professeur des universités

Droit privé et sciences criminelles

Affectation(s)

EDS : École de droit de la Sorbonne

Recherche

Direction(s) de recherche

Raphaële Parizot est professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne depuis 2023. 

Elle codirige le Département de droit pénal de la Sorbonne.

Elle est Rédactrice en chef de la Revue de science criminelle et de droit pénal comparé.

Elle est actuellement membre du comité scientifique de suivi des travaux de refonte du code de procédure pénale (2023-);

Projets de recherche

*Codirection avec Audrey Darsonville, professeur à l’Université Paris Nanterre et André Giudicelli, professeur à l’Université de Corse d’une recherche in itinere sollicitée par la Direction de l’administration pénitentiaire sur « L’analyse de la prise en charge des auteurs d’infractions à caractère sexuel et établissements « fléchés AICS » » (2024-2026).

*Participation à une recherche dirigée par les professeurs Eleonora Bottini, professeur à l’Université de Caen et Antonia Baraggia, professeur à l’Université de Milan (Statale) et menée sous l’égide du GIP « Mission de recherche Droit et Justice » sur « Responsabilité(s) des gouvernants face à la crise sanitaire. Étude franco-italienne des tensions entre responsabilité juridique et politique » (2022-2024).

*Codirection avec Audrey Darsonville, professeur à l’Université Paris Nanterre d’une recherche évaluation menée à la demande de la Direction de l’administration pénitentiaire sur « Le dispositif de contrôle judiciaire avec placement probatoire des auteurs de violences conjugales » (2020-2022), http://www.justice.gouv.fr/art_pix/Guide_CJPP.pdf

Direction(s) de thèse

Direction de thèses soutenues

  1. Bachard Liamidi, Les garanties offertes à la personne mise en cause dans la phase préliminaire du procès pénal international (cotutelle Poitiers-Lomé avec Akuété Santos), Université de Poitiers, soutenue en 2016.
  2. Ariane Amado, L’Enfant en détention en France et en Angleterre – Contribution à l’élaboration d’un cadre juridique pour l’enfant accompagnant sa mère en prison (codirection avec Julie Alix), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, soutenue en 2018.
  3. Salem El Shamsi, Les libertés et droits fondamentaux à l’épreuve de l’avant-procès pénal antiterroriste. Lecture du droit émirien à la lumière du droit français, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, soutenue en 2018.
  4. Anne-Sophie Ranaivo, Sans domicile fixe et droit (codirection avec Paul Cassia), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, soutenue en 2018.
  5. Ludivine Richefeu, Le droit pénal face à la migration transfrontière, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, soutenue en 2018.
  6. Ahmed Elkahwagy, L’application des conventions internationales par le juge pénal national en Egypte, aux Etats-Unis et en France, Université de Poitiers, soutenue en 2019.
  7. Lorenza Lissa, L’harmonisation du droit pénal des déchets en Europe : étude comparée franco-italienne (cotutelle Paris 1-Ferrare, Alessandro Bernardi), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, soutenue en 2019.
  8. Martina Salerno, Il fondamento giustificativo delle scelte di prevenzione e protezione in materia di prostituzione: quale legittimità? Studio critico di diritto penale comparato tra Italia e Francia (cotutelle Nanterre-Parme, Alberto Cadoppi), Université de Parme, soutenue en 2020.
  9. Andrea Fabrizi, La protection pénale de l’information financière enjeu de l’harmonisation européenne. Analyse comparative des systèmes juridiques français et italien (cotutelle Paris 1-Naples 2, Stefano Manacorda), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, soutenue en 2020.
  10. Jeremy Bourgais, Le rôle du juge pénal en matière de saisies et confiscations. Etude de droit comparé (France – Angleterre) (codirection Dimitrios Giannoulopoulos), Université de Poitiers, soutenue en 2021.  
  11. Christophe Poirier, La réclusion criminelle à perpétuité. Permanence de la rationalité éliminatoire dans le système pénal français, Université de Poitiers, soutenue en 2021.
  12. Nassereddine Azeri, La gravité de l’infraction en droit pénal, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, soutenue en 2021.
  13. David Aubert, Quelle place pour l’anonymat dans le témoignage ? Une étude comparée France/Italie, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, soutenue en 2021.
  14. Guerby Blaise, Les mesures privatives de liberté avant jugement. Regard porté sur le droit haïtien à la lumière du droit français, Université Paris Nanterre, soutenue en 2021.
  15. Veronica Romano, Sécurité et populisme. Les migrants à la frontière du droit pénal (cotutelle Paris Nanterre-Palerme, Alessandro Tesauro), soutenue à Palerme en 2023.

Enseignements

Procédure pénale (Licence 2) ; Droit des peines (Master 1) ; Droit pénal des affaires (Master 2 Droit pénal fondamental et Master 2 Droit pénal international et des affaires) ; Procédure pénale (Master 2 Droit pénal fondamental et Master 2 Droit pénal international et des affaires ; Master 2 Systèmes de justice et droit du procès) ; Droit pénal des personnes (Master 2 Droit pénal fondamental); Droit processuel comparé (Master 2 Droit comparé)

Publications

Publications récentes (sélection)

 

Ouvrages

*Procédure pénale, Dalloz, Coll. Sirey université, 1ère édition, septembre 2024.

*Les transformations de la preuve pénale (avec Pascal Beauvais), Paris, Lextenso éditions, LGDJ, 2018, 354 p., publication des actes du colloque organisé à l’Université Paris Nanterre et à la chambre criminelle de la Cour de cassation les 9 et 10 novembre 2017.

*Les nouvelles formes de criminalité internationale. Dialogue entre pénalistes et internationalistes (avec Anne-Laure Chaumette), publication des actes du colloque organisé à l’Université Paris Nanterre le 21 mars 2019, Pedone, 2021, 143p. 

 

Articles, contributions dans des mélanges, notes de jurisprudence

* « La notion de partie en procédure pénale. Contribution à la théorie générale du procès », in Mélanges en l’honneur de Loïc Cadiet, LexisNexis, 2023, p. 1193-1204. 

* « Les sanctions européennes contre la Russie : le tour d’écrou pénal », RTDEur. 2023, p. 351-360.

* « La création d’une juridiction spécialisée en matière de violences intrafamiliales : une mauvaise solution » (avec Audrey Darsonville), AJ Pénal 2023, p. 70-73.

* « La lutte contre les sociétés fictives : le regard de la pénaliste », JCP E 2022, 1398.

* « L’héritage de la Commission dite Delmas-Marty sur la mise en état des affaires pénales », RSC 2022, p. 525-532.

* « Le délai raisonnable ou la métaphore du tabouret », AJ Pénal 2022, p. 344-347.

* « (Ne pas) comprendre les refus de remise à l’Italie par le juge français de ressortissants italiens condamnés à de lourdes peines », observations sous Crim., 28 mars 2023, n°22-84.382 (et 10 autres) et Lyon, chambre de l’instruction, 24 mars 2023, n°2022/02771 », AJ Pénal 2023, p. 280-283.

* « Victimes par implication. La conception élargie de la notion de partie civile en matière terroriste par la Cour de cassation », note sous Cour de cassation, chambre criminelle, 15 février 2022, JCP G 2022, 560.

* « Enième in idem. A propos de l’arrêt rendu par la chambre criminelle de la Cour de cassation sur le principe ne bis in idem », note sous Cour de cassation, chambre criminelle, 15 décembre 2021, Gaz. Pal. 1er février 2022, n°3, p. 21, GPL431p8.

* « La jurisprudence constitutionnelle sur l’autorité judiciaire garante de la liberté individuelle », Titre VII, 2021/2 (N°7), « La liberté individuelle », conseil-constitutionnel.fr, octobre 2021.

 

Organisations de colloques

* La réforme du code de procédure pénale français à l’aune des expériences étrangères (italienne, belge, espagnole et allemande), cycle de quatre conférences organisé à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 2024-2025.

*Les principes du droit pénal à l’épreuve du recouvrement des avoirs criminels (avec Lionel Ascensi et Pascal Beauvais), chambre criminelle de la Cour de cassation, le 8 novembre 2019, actes publiés, Lextenso, 2021.

*Les nouvelles formes de criminalité internationale. Dialogue entre pénalistes et internationalistes (avec Anne-Laure Chaumette), Université Paris Nanterre, 21 mars 2019, actes publiés, Pedone, 2021. 

*Les transformations de la preuve pénale (avec Pascal Beauvais), XXIIIe Congrès de l’Association française de droit pénal (AFDP) organisé à l’Université Paris Nanterre et à la chambre criminelle de la Cour de cassation les 9 et 10 novembre 2017, actes publiés, Lextenso éditions, LGDJ, 2018.

*Les droits fondamentaux à l’épreuve de la prison (avec Antonio Cavaliere, Uwe Hellmann et Alberto Lucarelli), école d’été impliquant les Universités de Naples Federico II, Paris Nanterre et Potsdam, Naples, 29 mai-1er juin 2017, actes publiés, Wolters Kluwer – CEDAM, 2018.

 

Participations à des colloques/ Conférences publiées

En France

* « 30 ans de la Cour de justice de la République : quels enseignements et nouveaux enjeux ? Le point de vue pénaliste », Juger à la confluence du droit constitutionnel et du droit pénal, Rencontres entre l’Association française de droit constitutionnel (AFDC) et l’Association française de droit pénal (AFDP), Aix-Marseille Université, 17 mai 2024, à paraître. 

* « La réécriture du code de procédure pénale », La procédure pénale et la loi d’orientation et de programmation pour le ministère de la justice 2023-2027, Université de Nantes, dir. P.-J. Delage, 22 mars 2024, Lexbase Pénal 30 mai 2024, n°71.

* « Le regard du privatiste : vers la fin du monopole pénaliste de l’enquête ? », Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, L’enquête en droit public, 24 novembre 2023, dir. Vincent Boucher et Samuel SEU, à paraître. 

* « La recomposition des juridictions pénales », XXVIe Congrès de l’Association française de droit pénal, Le droit pénal de l’avenir, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 9-10 novembre 2023, dir. Pascal Beauvais, David Chilstein et Emmanuel Dreyer, Dalloz, 2024, p. 257-263.

* « Quelles personnes morales responsables devant les juridictions françaises ? », Guerre en Ukraine : quelle responsabilité pénale pour les personnes morales ?, Université de Clermont Auvergne, Clermont-Ferrand, le 10 mars 2023, dir. Farah Safi, Annuaire de Justice transitionnelle 2022, p. 253-262.

* « La comparution : un devoir ? Le point de vue d’une universitaire pénaliste », Colloque Comparaître aujourd’hui. La comparution des parties devant le juge, Université d’Angers, 22 octobre 2021, dir. Lionel Ascensi, Caroline Duparc, Sylvain Jobert, Dalloz, 2023, p. 63-69.

* « Gravité et théorie des biens juridiques protégés », XXIVe Congrès de l’Association française de droit pénal (AFDP) Gravité et droit pénal, Université de Lille, 5 et 6 mars 2020, dir. Julie Alix et Audrey Darsonville, Mare & Martin, 2021, p. 103-111.

A l’étranger

* « Sexual offences at university: how does French law respond ? », Congreso Violencia sexual en la Universidad: prevención, detección, y tratamiento, dir. Helena Soleto and Raquel López, Universidad Carlos III de Madrid, 17-18 octobre 2024, à paraître.

* « Rights of alleged victims in penal procedures in France », Seminar The rights of alleged victims in penal procedures, Pontifical Commission for the protection of minors, Rome-Vatican, 12-14 décembre 2021, Rights of Alleged Victims in Penal Proceedings. Provisions in Canon Law and in the Criminal Law of Different Legal Systems, Charles J. Scicluna, Myriam Wijlens (eds.), Baden-Baden: Nomos, 2023.

* « Le contrôle par l'autorité judiciaire de la privation de liberté avant-procès en France, Colloque Le juge pénal et la protection des droits et libertés, Université de Tunis, 28-29 novembre 2019, à paraître.

* « Is there a French Habeas Corpus? Thinking about the control of the deprivation of liberty before the criminal trial by an independent judicial authority », Colloque sur « Challenges to Judicial Independence in Times of Crisis », The British Academy, London, 8-9 mars 2018, publié in Judicial Independence Under Threat, dir. Dimitrios Giannoulopoulos et Yvonne McDermott, The British Academy, 2022, p. 128-137.

 

 

Publications dans les principaux champs de recherche

 

Criminalité organisée

 

* La responsabilité pénale à l’épreuve de la criminalité organisée. Le cas symptomatique de l’association de malfaiteurs et du blanchiment en France et en Italie, Paris, 2010, L.G.D.J, Bibliothèque de sciences criminelles, tome 48, 441 p., préfaces Alessandro Bernardi et Geneviève Giudicelli-Delage.

*« Les failles judiciaires dans le contentieux de la détention provisoire, nouvel enjeu de la lutte contre la criminalité organisée », sous Crim., 24 janvier 2024, n°23-86392 et Crim., 11 juin 2024, n°24-81955, RSC 2024, p. 614.

* « Connecter les juridictions compétentes en matière de délinquance économique et financière et en matière de criminalité et de délinquance organisées », in Le droit pénal des affaires, du singulier au pluriel. Mélanges en l’honneur de Frédéric Stasiak, Editions de l’Université de Lorraine, 2023, p. 479-487.

* « Le défi de la criminalité organisée pour la justice pénale en Europe », XXVe Congrès de l’Association française de droit pénal, Europe(s) et Justice pénale, Aix-Marseille Université, 7 et 8 octobre 2021, dir. Jean-Baptiste Perrier, Dalloz, 2023. 

* « Le droit pénal face au phénomène mafieux. Le point de vue du droit français », Journée à la mémoire des juges Falcone et Borsellino, Université Paris 2 Panthéon-Assas, 23 mars 2022, dir. Thomas Génicon, Lexbase pénal n°55, 15 décembre 2022.

* « Les (autres) techniques spéciales d’enquête, une non catégorie juridique », in Quelles mutations pour la justice pénale du XXIe siècle ? A partir de la loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, dir. Sébastien Pellé, Dalloz, Coll. Thèmes et commentaires, 2020, p. 71-81.

* « Les prérogatives du parquet dans la lutte contre la criminalité organisée. Réflexions sur un parquet national anti-criminalité organisée », Colloque sur Les mutations du Parquet, Université de Clermont-Auvergne, 4 octobre 2019, dir. Marie Nicolas, Lexbase Pénal n°22 du 19 décembre 2019.

* « Organisation criminelle versus association de malfaiteurs et associazione per delinquere : quel socle à la lutte contre la criminalité organisée en France et en Italie ? », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2017, p. 1-11.

 

Confiscation

* « La confiscation, sanction applicable en droit des affaires », Lamy Droit pénal des affaires, 2024, n°157-190, p. 65-83 (création du fascicule en 2020 et mise à jour chaque année).

* « Mieux saisir, mieux confisquer. A propos de la loi n° 2024-582 du 24 juin 2024 améliorant l'efficacité́ des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels », JCP G n° 41, 14 octobre 2024, act. 1184. 

* « Le règlement sur le gel et la confiscation : révélateur de la légistique européenne », Colloque La place du droit de l’Union européenne en droit pénal, Université Paris 2 Panthéon-Assas, 10 juin 2022, dir. Didier Rebut, Revue de droit d’Assas, n°24, 2022, p. 93-101.

*La confiscation des avoirs criminels. Nouveaux enjeux juridiques (avec Lionel Ascensi et Pascal Beauvais), publication des actes du colloque organisé à la chambre criminelle de la Cour de cassation le 8 novembre 2019, LGDJ-Lextenso, 2021, 212 p.

 

Droit pénal comparé

* « La présomption de blanchiment en droit pénal comparé », Les dix ans de la présomption de blanchiment, chambre criminelle de la Cour de cassation, 15 mars 2024, org. chambre criminelle et Tracfin, AJ pénal 2024, p. 191 et s.

* « Jean Pradel et le droit pénal comparé », Journée d’hommage à Jean Pradel, Université de Poitiers, 17 juin 2022, dir. Laurent Desessard, Presses universitaires juridiques de Poitiers (collection des travaux de l’institut de sciences criminelles).

* « Utilité et méthode du droit pénal comparé », in Humanisme et Justice. Mélanges en l’honneur de Geneviève Giudicelli-Delage, Paris, Dalloz, 2016, p. 795-808.