M. Pascal Beauvais

Professeur des universités

Droit privé et sciences criminelles

Affectation(s)

IRJS : Institut de recherche juridique de la Sorbonne (UR 4150)

EDS : École de droit de la Sorbonne

Recherche

Thèmes de recherche

Droit pénal - Droits fondamentaux - Droit européen et international

Responsabilités scientifiques

Pascal Beauvais est professeur agrégé des facultés de droit à l’Université Paris 1 Panthéon - Sorbonne, après avoir enseigné aux universités Paris Nanterre, de Poitiers et à Sciences-Po Paris. Il est actuellement directeur de l’Institut d’études judiciaires de la Sorbonne et membre du Conseil national des Universités. Il est rédacteur en chef de la revue les Archives de politique criminelle. 

Il est membre de la Commission nationale consultative des droits de l’homme depuis 2012.

Enseignements

Droit pénal général

Procédure pénale approfondie

Contentieux pénal des affaires 

Droit pénal du travail

Droit pénal de l'environnement

Publications

Ouvrages   

  • La confiscation des avoirs criminels, nouveaux enjeux juridiques (dir. avec L. Ascenci, R. Parizot), LGDJ, 2021.

  • Les transformations de la preuve pénale (dir. avec R. Parizot), LGDJ, 366 p, 2018.

  • Politique(s) criminelle(s), Mélanges en l’honneur de C. Lazerges (dir. avec R. Parizot et J. Alix), Dalloz, 864 p., 2014. 

  • Towards a common evaluation framework to assess mutual trust in the field of EU judicial cooperation in criminal matters (avec P. Albers, M. Böse, J.-F. Bohnert, P. Langbroek, A. Renier and T. Wahl), 388 p., Den Haag - Eleven Publishers, Informatie Rijksoverheid, DOI - 10.13140/RG.2.1.1452.1202, 2013.

  • Study on preventing and fighting illicit trafficking in cultural goods in the European Union (avec M. Cornu, E. Fortis, M. Frago, V. Negri, et M-A. Renold), 292 p., C-Home/2009/ISEC/PR/019-A2, CECOJI, 2011.

Articles récents

  • « La protection pénale des communs : l’exemple de l’eau », in L’eau, un bien commun, dir. S. Boussard et C. Bories, Mare et Martin, 2022, à paraître.

  • « Les paradoxes de la compétence universelle », Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé, n°2022, n°1.

  • « La criminalisation des actes de destruction et de trafic des biens culturels en droit international et européen » (avec E. Fortis), in Les nouveaux enjeux patrimoniaux en contextes de crises : Les dynamiques du droit dans l’évolution de la protection internationale du patrimoine culturel, éd. UNESCO, 2022, à paraître.

  • « De nouvelles avancées vers une justice pénale environnementale autonome », Revue Energie - Environnement – Infrastructure, Lexisnexis, décembre 2021, p. 25

  • « Tentative punissable : l’approche pragmatique et subjective de la Cour de cassation », RSC, n°2021, n°3, p. 607.

  • « La coopération pénale entre l’Union européenne et le Royaume-Uni après le Brexit » (avec M. Benlolo-Carabot), RTDE, 2021, p. 655.

  • « La juridictionnalisation du mandat d’arrêt européen », RTDE, 2021, p. 657 et s.

  • « L’émergence d’une approche autonome de la gravité des faits dans les jurisprudences constitutionnelle et européenne », in Gravité et droit pénal (dir. J. Alix et A. Darsonville), Mare et Martin, 2021.

  • « L’avocat pénaliste de la victime », in Dossier L’avocat pénaliste aujourd’hui, Droit pénal, 2021, n°5, p. 13.

  • « La preuve génétique confrontée aux grands principes de la procédure pénale » (avec E. Fortis), Sur la trace des suspects. L’incorporation de la preuve et de l’indice à l’ère de la génétique, (dir. J. Vailly), Editions de la MSH, 2021, p. 47.

  • « Vers une nouvelle conception de la personne morale en droit pénal », RSC, 2021, n°1 p. 69.  

  • « Extension et contrôle de la coercition pénale dans l’espace public », Gazette du Palais, 2020, n°40, p.69.

  • « Note bibliographique : La république injuriée, Olivier Beaud », Archives de politique criminelle, éd. Pedone, 2020.

  • « L’apport de la Cour pénale internationale au droit des crimes de guerre », in Les 20 ans du statut de Rome. Bilan et perspectives de la CPI (dir. T. Herran), éd. Pédone, 2020, p. 99.  

  • « Le régime constitutionnel des mesures de sureté »,  RSC 2020, n°3, p. 619.

  • « L’émergence d’une autorité judiciaire européenne », RTDE, 2020, p. 437 et s.

  • « La Cour de justice rattache la répression administrative de la délinquance routière au mécanisme européen de reconnaissance mutuelle des sanctions pénales financières », RTDE, n° 2, 2020, p. 446

  • « La répression de la fourniture d’une application mobile permettant la publication de bulletins de vote viole-t-elle la liberté d’expression ? (CEDH [GC], 20 janvier 2020, requête n° 201/17, Magyar Ketfarku Kutya Parti c/ Hongrie) », Revue de droit pénal et droit pénitentiaire (RPDP), éd. Cujas, 2020, n°1, pp. 201.

  • « La Communication des éléments d’une procédure pénale dans un arbitrage », Revue de l’arbitrage, Comité français de l’arbitrage, 2019, n°1, p. 47 et s.

  • « Le parlement européen, la lutte contre le blanchiment et les maniements de fonds des avocats », in La sécurité et la régulation des maniements de fonds par les avocats, sous la dir. de J.-C. Krebs et J.-C. Barjon, Dalloz, 2019, p. 21 et s.

  • « Une avancée historique dans l'Espace de liberté, de sécurité et de justice : la naissance du Parquet européen », avec M. Benlolo-Carabot, RTDeur. N° 1, 2019, p. 225.