Mme Segolene Barbou des Places

Publications

Liste des publications (depuis 2010)

Ouvrages

- Jean-Christophe Barbato, Ségolène Barbou des Places, Mélanie Dubuis et André Moine (dir.) Liber Amicorum en l’honneur de Jean-Denis Mouton, Pedone, 2020, 645 p.

- Frédéric Audren et Ségolène Barbou des Places (dir.), Qu’est-ce qu’une discipline juridique ? Fondation et recomposition des disciplines dans les facultés de droit, Lextenso, Coll. Contexte, 2018, 378 p.

- Ségolène Barbou des Places, Etienne Pataut, Pierre Rodière (dir.), Les frontières de l’Europe sociale, Pedone, Coll. Cahiers européens, 2018, 282 p.

- Loïc Azoulai, Ségolène Barbou des Places et Etienne Pataut (dir.), Constructing the Person  in EU Law. Rights, Roles, Identities, Hart Publishing, 2016, 328 p.

- Fabienne Jault-Seseke, Sabine Corneloup et Ségolène Barbou des Places, Droit de la nationalité et des étrangers, PUF, Themis, 2015, 592 p.

- Ségolène Barbou des Places, Rémy Hernu et Ph. Maddalon (dir.), Morale(s) et droits européens, Pedone, Coll. Cahiers Européens n°8, 2015, 201 p.

- Ségolène Barbou des Places (dir.), Protectionnisme et droit de l’Union européenne, Pedone, Coll. Cahiers européens, 2014, 188 p.

- Ségolène Barbou des Places (dir.), Aux marges du traité. Déclarations, protocoles et annexes aux traités européens, Bruylant, 2011, 221 p.

Chroniques

- Chronique « Jurisprudence Marché intérieur (Marchandises, services et capitaux), Cahiers de Droit européen

- Chronique annuelle « Droit de l’Union européenne », Annuaire Français de Droit International

- Chronique annuelle « Droit de l’immigration et de l’asile de l’Union européenne », Revue Trimestrielle de Droit Européen

- Chronique semestrielle « Application du droit de l’Union européenne par la Cour de Cassation », Revue Europe, avec Anne-Sophie Choné-Grimaldi (2012- 2019)

Coordination de numéros de revues

- « ‘L’autre’ Pacte sur la migration et l’asile », RTEur. 2022/2 (en cours)

- « Questioning European (Union) Sovereignty », European Papers Vol. 5, 2020

- « L’affaire Achmea », co-dirigé avec Emanuele Cimiotta et Juan Santos Vara, European Papers, mars 2019

- Numéro sur le Brexit, co-dirigé avec Fabienne Peraldi-Leneuf, Revue Europe, Janvier 2018/1

- « Commentaire du projet de T-Dem » (Piketti, Hennette-Vauchez, Sacriste et Vauchez), European Papers, mars 2018

Revues

- « When migration law applies to EU citizens. The Ordre des barreaux francophone case », Common Market Law Review, 2022 (en cours)

- « Au-delà de la casuistique ? La part de la Cour de justice dans la construction du droit des migrations de l’Union européenne » in Les Cahiers du Conseil constitutionnel (Titre VII), n°6, Avril 2021.

- « Chronique du droit de l’Union européenne 2020 », Annuaire Français de droit International 2020, pp. 547-558.

- « Jurisprudence Marché intérieur (marchandises, services, capitaux (2019-2020) », Cahiers de Droit européen, 2021/2, pp. 165 ets.

- « La coordination des actions étatiques au prix de la sécurité juridique ? Quelques remarques sur le Travel Ban européen », Revue Trimestrielle de Droit européen 2021/1, p. 195.

- « Quand violation du droit de l’immigration et crise de l’Etat de droit se rejoignent dans le prétoire de la Cour », Revue Trimestrielle de Droit européen 2021/1, p. 199.

- «  Pacte sur la migration et l’asile. Du consensus au ‘pacte’ ? », Revue Trimestrielle de Droit européen 2021/1, p. 205.

- « Pacte sur la migration et l’asile. La taylorisation des procédures aux frontières ? », Revue Trimestrielle de Droit européen,  2021/1, p. 210.

- « Taking the Language of ‘European Sovereignty’ Seriously », European Papers, 2020, vol. 5, 2020, No 1, pp. 287-297

- « Revisiting proportionality in Internal market law. Protagonists and archetypes in the ECJ’s reasoning », Nordic Journal of International Law, (89) 2020/2, pp. 286-302

- « Dublin, un mécanisme d’externalisation intra-européenne », in GISTI (dir.), Le droit d’asile à l’épreuve de l’externalisation des politiques migratoires, novembre 2020.

- « Achmea between the orthodoxy of the Court of Justice and its multi-faceted implications», (avec Emanuele Cimiotta et Juan Santos Vara), European Papers 2019/1

- « Jurisprudence Marché intérieur (marchandises, services, capitaux (1^er janvier 2015-31 décembre 2017) », Cahiers de Droit européen 2019/1, pp. 955-1013

- «  Droit de l’immigration et l’asile », Revue Trimestrielle de Droit européen, 2019/1, pp. 175-199

- « L’empreinte des nationalismes sur le droit de l’immigration de l’Union européenne », Revue Trimestrielle de Droit européen 2019/1, pp. 725-743

- « La nationalité et la citoyenneté de l’Union pour le prix d’une Porsche ? L’Union européenne aux prises avec le Ius Pecuniae », Annuaire Français de Droit International 2018, pp. 562

- « Le BREXIT, un retrait vraiment « ordonné ? », Premier bilan des négociations et réflexions prospectives », Revue Europe, Janvier 2018/1, 13 pages (avec Fabienne Peraldi-Leneuf)

- « Democratizing Eurozone. Some lessons to be drawn from T-Dem », European Papers, Vol. 3, 2018, N°1, pp. 7-18

- « Arrêt « F » : l’admissibilité des tests psychologiques servant à évaluer l’orientation sexuelle des demandeurs d’asile », Journal de Droit européen 2018/3, 3 p.

- « Où l’on redécouvre le rôle de la CJUE dans les différends entre Etats membres. Remarques sur le premier usage de l’article 273 TFUE », Annuaire Français de Droit International 2017, pp. 448-457

- « Droit de l’immigration et de l’asile », Revue Trimestrielle de Droit européen, 2017/2, p. 337 s.

- « Ceci n’est pas un Conseil européen. A propos de l’Ordonnance du Tribunal du 28 février 2017, NF contre Conseil européen », Aff. T-192/16, Annuaire Français de Droit International 2017, p. 456

- « Discussion à l’occasion de l’affaire Al-Dulimi et Montana Management Inc.c. Suisse: quelques questions au Juge Pinto de Albuquerque », IREDIES Conference Papers 2/2017, https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01671606/document

- « Enforcing the Rule of Law in the EU. In the Name of Whom? », European Papers, Vol. 1, 2016, N°3, pp. 1-7.

- « La cohérence du droit de la libre circulation des personnes à l’épreuve de la mobilité des indigents.», Revue Trimestrielle de Droit Européen, 2015/1, pp. 133-147

- « L’Union européenne et la crise de l’asile. A la recherche de la légalité communautaire », Annuaire Français de Droit International, 2015, vol. LXV, pp. 480-495

- « Le critère d’intégration sociale, nouvel axe du droit européen des personnes ? », Revue des Affaires européennes, 2013-4, pp. 689-703.

- « De l’effet direct de la directive retour. Cour de cassation, 1^re Ch. Civ. 1^er février 2012, Procureur général près la Cour d’appel de Metz c. M.X », Note, Rev. Crit. DIP, 101 (4) octobre-décembre 2012, pp.841-848.

- « Le juge communautaire, la nationalité des Etats membres et la citoyenneté de l’Union européenne: la  nationalité sans frontières», Revue des Affaires Européennes, 2011/1, pp. 29-50.

- « Quel régime juridique pour la mobilité des personnes en Europe ? », Les Petites Affiches, n° XXVIII, 29 septembre 2010, pp. 4-11.

- « Les étrangers « saisis par le droit ». Enjeux de l’édification des catégories juridiques de migrants », Migrations Société, Volume 22, n° 128, mars-avril 2010, pp. 35-51.

Chapitres d’ouvrage

• « EU Law, variable geometry Family and the importance of ‘doing family», in Xavier Groussot et Marja-Liisa Öjberg (dir.), Family in the EU, Hart Publishing (en cours de rédaction).
• « L’effet ricochet du Brexit sur les droits des citoyens de l’Union dans l’Union européenne”, in Vanessa Barbé et Christina Koupli (dir.), Brexit et libertés, Larcier (sous presse).
• « Is Free movement (Law) Fully Emancipated from Migration (Law)? », in Niamh Nic Shuibhne (dir.), Revisiting the Fundamentals of the Free Movement of Persons in EU Law, OUP, 2022 (sous presse).
• « Tintin et les frontières. Le héros d’Hergé face à l’ordre westphalien » (avec Frédéric Audren), in Jeremy Heymann (dir), Tintin et le droit, Editions du Moulinsart, (chapitre accepté, sous presse)
• “La liberté de circulation en Europe”, in Migrinter (dir.), Atlas de la liberté de circulation, 2022
• « Revisiting proportionality in Internal market law. Protagonists and archetypes in the ECJ’s reasoning », in Ulf Linderfal, Eduardo Gill-Pedro (eds), Revisiting Proportionality in International and European Law. Interest and Interests Holders, Brill-Nijhoff, 2021, pp 34.
• « Progression and Retrogression of the ECJ’s case law on social Benefits », in D. Kostakopoulos, D. Thym (dir), Research Handbook on EU Citizenship, Edward Elgar Publishing, 2021, pp. 249-264;
• « Quand la CJEU prend la fonction sociale du sport au sérieux», in Mélanges en l’honneur de Gérald Simon, Dalloz, 2021, pp 252-270.
• « La famille du ressortissant d’Etat tiers : une famille désinstitutionnalisée ? », in Hugues Fulchiron (dir), Migrants et famille dans un monde globalisé, Dalloz, 2020, pp. 19-36.
• « La CJUE, gardienne des Vies minuscules européennes », in Mélanges en l’honneur de Jean-Denis Mouton, Pedone, 2020, pp. 54-76.
• « Migrants, Migrations (crise des migrants) », in V. Ndior (dir.), Dictionnaire de l’actualité internationale, 2020, p. 358 et s.
• « Résurgence de la frontière et réaffirmation des Etats dans la gestion des migrations. Les élipses du récit européen» in Myriam Benlolo-Carabot (dir.), Les migrations et l’identité européenne, Pedone, 2020, pp. 133-154.
• «Changement de cap dans la jurisprudence de la Cour de Justice de l’Union européenne? Quand la Cour de justice prend la fonction sociale du sport au sérieux », Mélanges en l’honneur de Gérald Simon, Dalloz, 2021 (12 pages, sous presse)
• « La famille du ressortissant d’Etat tiers : une famille désinstituée ? », in Hugues Fulchiron (dir), La famille du migrant, Dalloz, 2020, pp. 23-38
• « Progression and Retrogression in the ECJ’s case law on social Benefits », in D. Kostakopoulos, D. Thym (eds), Research Handbook on EU Citizenship, Edward Elgar Publishing, 2020, pp. 345-363.
• « La CJUE, gardienne des Vies minuscules européennes », in Mélanges en l’honneur de Jean-Denis Mouton, Pedone, 2020, p. 56 et s.
• « Où en est l’esprit de système ? - À propos de la fragmentation du droit de la libre circulation des travailleurs », in Droit social international et européen en mouvement. Liber Amicorum en hommage à Pierre Rodière, LGDJ, 2019, pp. 256-277
• « Eloge de la discipline. Le savoir juridique face au modèle disciplinaire », (avec Frédéric Audren), in Frédéric Audren et Ségolène Barbou des Places (dir.), Qu’est-ce qu’une discipline juridique ? Fondation et recomposition disciplinaire dans les facultés de droit, Lextenso, 2018, pp. 3-37
• « Quand la CJUE fabrique la politique d’immigration et d’asile. Observations sur le travail politique du droit par le juge », in Laure Clément-Wilz (dir.), Le rôle politique de la Cour de Justice de l’Union européenne, Bruylant, pp.429-454.
• « Les frontières  sociales de l’Europe», in Ségolène Barbou des Places, Etienne Pataut, Pierre Rodière (dir.), Les frontières de l’Europe sociale, Pedone, 2018, pp. 246-264.
• « Regulation (EU) 492/2011 on freedom of movement for workers within the EU », in Edoardo Ales, Mark Bell, Olaf Deinert et Sophie Robin-Olivier (dir.), International and European Labour Law. A Commentary, Nomos Verlag, 2018, pp. 777-791
• « Directive 1014/54 on measures facilitating the exercise of rights conferred on workers in the context of freedom of movement for workers », in Edoardo Ales, Mark Bell, Olaf Deinert et Sophie Robin-Olivier (dir.), International and European Labour Law. A Commentary, Nomos Verlag, 2018, pp. 787-797
• « The integrated person in EU Law», in Loïc Azoulai, Ségolène Barbou des Places and Etienne Pataut (dir.), Constructing the Person in EU Law. Rights, Roles, Identities, Hart Publishing 2016, pp. 179-202
• « Le contrôle de proportionnalité des mesures nationales restrictives des échanges. La marge d’appréciation du juge national varie-t-elle selon la qualification de la mesure ? », in Eleftheria Neframi (dir.), La marge d’appréciation du juge national dans le cadre du renvoi préjudiciel, Larcier, 2015, pp. 175-197.
• « Morale et marge nationale d’appréciation dans les jurisprudences européennes », in S. Barbou des Places, R. Hernu et Ph. Maddalon (dir.), Morale(s)  et droits européens, Bruylant, Pedone, 2015, pp. 49-72, avec Nathalie Deffains
• « Fichiers et politique communautaire d’immigration et d’asile : une liaison fatale ?», in Nathalie Deffains et Benoît Plessix (dir.), Les fichiers informatiques, instruments de la politique de sécurité publique, Presses Universitaires de Nancy, 2013, pp. 183-221
• « L’asile, un exemple de cohérence entre les volets interne et externe de l’espace de liberté, de sécurité et de justice ? », in Catherine Flaesch-Mougin et Isabelle Bosse-Platière (dir.), Le volet externe de l’Espace de Liberté, de Sécurité et de Justice : quelle articulation pour quelle cohérence ?, Editions de l’ULB, 2012, pp. 353-375.
• « La non-discrimination entre les Européens, horizon indépassable de la citoyenneté de l’Union ? », in Francette Fines, Catherine Gauthier et Marie Gautier (dir.), La non-discrimination entre les Européens, Pedone, 2012, pp. 197-217.
• « La Cour de Justice et l’accord d’Ankara : variations jurisprudentielles sur la vocation européenne des travailleurs turcs», in Baptiste Bonnet (dir.), L’Union européenne et la Turquie : Etat des lieux, Bruylant, 2012, pp. 199-228.
• « Entre toile numérique et maillage juridique. L’étranger fiché par l’Union européenne», in Laurence Dubin (dir.), La lutte contre l’immigration irrégulière par l’Union européenne : quelle légalité ?, Bruylant, 2011, pp. 67-102.
• « Solidarité et mobilité des personnes en droit de l’Union européenne. Des affinités sélectives ? », in Chahira Boutayeb (dir.), La solidarité dans l’Union européenne, pierre angulaire d’un système juridique, Dalloz, 2011, pp.218-244.
• «  Esquisse d’une typologie des annexes aux traités européens », in S. Barbou des Places (dir.), Aux marges du traité. Déclarations, protocoles et annexes aux traités européens, Collection droit de l’Union européenne, Bruylant, 2011, pp.17-46.
• « Le droit originaire en annexes», in S. Barbou des Places (dir.), Aux marges du traité. Déclarations, protocoles et annexes aux traités européens, Bruylant, 2011, pp. 1-16.
• « La summa divisio en droit communautaire : dépassement, déplacement ou reconstitution d’une frontière disciplinaire ? », in Xavier Bioy (dir.), L’identité du droit public, LGDJ, 2011, pp. 39-72.
• « Les droits fondamentaux des Etats membres de l’Union européenne : enjeux et limites d’une proposition doctrinale », in Jean-Christophe Barbato et Jean-Denis Mouton (dir.), Vers la reconnaissance de droit fondamentaux aux Etats de l’Union européenne ? Réflexions à partir des notions d’identité et de solidarité, Bruylant, 2010, pp. 289-325.
• « Signification et fonction du principe de non-discrimination en droit communautaire », in Laurence Potvin-Solis (dir.), Le principe de non-discrimination face aux inégalités de traitement entre les personnes dans l’Union Européenne, Bruylant, 2010, pp. 65-89.
• « Droit de la libre circulation et droit des migrations : où est la frontière ?», in Mélanges en l’hommage du Professeur Philippe Manin, Pedone, 2010, pp. 319-334.