Les Droits de l’homme à l’épreuve du local - Tome 2

Où, après tout, commencent les droits de l’homme ?, s’interrogeait Eleanor Roosevelt. Et elle répondait : Dans les petites collectivités, près de chez soi, en des lieux si proches et si petits qu’on ne peut les voir sur aucune carte du monde. C’est de ce constat que partent les trois tomes Les Droits de l’homme à l’épreuve du local : leur but est de se pencher sur l’expérience quotidienne de ces droits. C’est, en effet, dans sa ville, dans son lieu de vie, que chaque femme, chaque homme, chaque enfant aspire à leur protection.

Le contexte de décentralisation et de mondialisation pousse à s’interroger sur les responsabilités des collectivités territoriales dans ce domaine : quel rôle les communes, les départements et les régions sont-ils appelés à jouer en matière de droits de l’homme ? Ces droits, protégés par le droit international, avec l’universel en perspective, sont-ils l’affaire exclusive de l’État central ? Qu’en est-il en France plus particulièrement ? Les autorités locales ont-elles conscience des obligations qui leur incombe ? Et quels sont les moyens mis en œuvre pour les mener à bien ?

C’est à ces questions que, pendant quatre ans, des juristes et des sociologues se sont employés à répondre. Les présents ouvrages sont le fruit de cette étude – l’étude « Glocal » – qui a été financée par l’Agence Nationale de la Recherche. L’approche est interdisciplinaire ; elle est aussi multiniveau puisqu’elle s’inscrit dans une perspective global/local.

Ce deuxième tome examine comment les droits et libertés consacrés dans la Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948 et les deux Pactes de droits de 1966 sont pris en compte au niveau local, au sein des collectivités territoriales françaises. L’analyse est menée droit par droit. Tant les droits civils et politiques (droit à la sûreté, liberté de religion, droit à la protection des données personnelles) que les droits économiques, sociaux et culturels (droit à un niveau de vie suffisant, à la santé, à l’eau, à la culture) sont étudiés. L’accent est mis tout particulièrement sur le droit au logement. De plus, l’ouvrage s’intéresse à la protection ciblée de certaines catégories de personnes, en particulier, les étrangers, les victimes de la traite ou encore les détenus.