Sorbonne Arbitrage

Activités

• Événements et colloques

  Colloques et conférences

  • 14 février 2022 : Séance inaugurale de Sorbonne Arbitrage, en présence de la présidente de l’université et de la directrice de l’École de droit de la Sorbonne.
    ► En savoir plus sur le lancement.
  • 28 mars 2022 : Colloque inaugural du Centre d’arbitrage des litiges familiaux, au Conseil national des barreaux, auquel participaient Daniel Mainguy et Thomas Clay.
  • 29 mars 2022 : Colloque de l’Association Italienne d’Arbitrage, dont Thomas Clay est co-représentant en France, intitulé « Verso un nuovo diritto dell’arbitrato in Italia », et auquel il participait.
  • 30 mars 2022 : Colloque annuel de « Paris, place d’arbitrage » sur « Le contrôle des sentences arbitrales de la chambre commerciale internationale de la Cour d’appel de Paris », co-organisé par Sorbonne Arbitrage, auquel participait Thomas Clay et dont les actes ont été publiés au Paris Journal of International Arbitration 2022, n° 3.
  • 31 mars 2022 : Colloque de la Swedish Arbitration Association, sur « Investment Treaty Arbitration: Catch-Up on Major Recent Developments in Case Law in France, England, Sweden and Belgium », parrainé par Sorbonne Arbitrage et dans lequel Mathias Audit a présenté le droit français.
  • 1^er avril 2022 : Colloque du cabinet d’avocats Darrois Villey sur « Monetization of Arbitral Awards » auquel participait Laurent Aynès.
  • 8 juin 2022 : Dîner-débat annuel de l’Association française d’arbitrage sur « L’incidence des obligations déontologiques sur les procédures d’arbitrage international », par Mathias Audit et Julie Bédard.
  • 9 juin 2022 : Colloque annuel du Master Contentieux des affaires, dirigé par Daniel Mainguy et Léa Molina, sur le sujet suivant : « Importance et pratique de la preuve en contentieux des affaires », avec Jean-Pierre Grandjean, Marguerite Aynès et Thomas Lambard.
  • 25 août 2022 : Quatrième colloque franco-dominicain sur l’arbitrage international, consacré cette année au sujet : « La mission de l’arbitre face aux normes impératives. Réflexions sur la « permissivité » de l’arbitrage international », avec la participation de Mathias Audit et Sylvain Bollée.
  • 7 octobre 2022 : Colloque bipartite de l’Association française d’arbitrage et de l’Association suisse d’arbitrage, sur le sujet « Le rayonnement d’une place d’arbitrage aujourd’hui et demain : regards croisés et comparés franco-suisses », qui s'est tenu à Genève, avec la participation de Thomas Clay et Philippe Stoffel-Munck.
  • 14 octobre 2022 : Colloque annuel du Comité français de l’arbitrage, sur « Le précédent dans l’arbitrage » dont la conclusion a été assurée par Thomas Clay, publiée à la Revue de l'arbitrage 2023, n° 1.
  • 28 mars 2023 : Colloque annuel de « Paris, place d’arbitrage » sur « Paris, place d’arbitrage ? », sous la direction scientifique de Sylvain Bollée et dont les actes ont été publiés au Paris Journal of International Arbitration, 2023, n° 3.
  • 26 et 27 juin 2023 : Rencontres franco-argentine-brésiliennes sur l’arbitrage et les modes amiables de règlement des conflits, en partenariat avec SciencesPo Paris. Journée sur les modes amiables, le 26 juin à SciencesPo Paris et Journée sur l’arbitrage, le 27 juin au Centre Panthéon (amphi III), avec la co-direction scientifique de Thomas Clay. Voir le programme (PDF).
  • 15 septembre 2023 : Deuxième rencontre de droit des contrats Ecole / Palais entre l’Ecole de droit de la Sorbonne et la Première Chambre civile de la Cour de cassation, avec une session dédiée au « Droit des contrats et procès civil », dans laquelle il sera question de droit de l’arbitrage, avec notamment, les membres de Sorbonne Arbitrage, les professeurs Thomas Clay et Daniel Mainguy. Cette rencontre se tient dans les locaux même de la Cour de cassation, toute la journée du 21 septembre. Programme complet / programme PDF.
  • 28 octobre 2023 : Colloque de l’International Bar Association / Young Lawyers. Sorbonne Arbitrage coorganise le colloque d’ouverture de l’IBA qui se réunit exceptionnellement à Paris, avec comme membres de Sorbonne Arbitrage y participant : Thomas Clay et Daniel Mainguy. Ce colloque s'est tenu au Centre Panthéon, salle 1, toute la journée du 28 octobre 2023. Télécharger le programme (PDF).
  • 29 février 2024 : grand colloque intitulé « Arbitrage et Jeux Olympiques », organisé par Sorbonne Arbitrage en partenariat avec « Paris, Place d’Arbitrage », Sorbonne Sport Law, le Comité National Olympique et Sportif français, Jus Mundi et les éditions Lextenso qui en publieront les actes dans le Paris Journal of International Arbitration. Cet événement ambitieux a réuni les spécialistes reconnus et expérimentés de l’arbitrage en matière sportive pour une journée entière qui s'est déroulée à la Maison du Sport français (1, avenue Pierre de Coubertin / 75013 Paris).
    Annoncé comme le grand événement, ce colloque, dont la responsabilité scientifique a été partagée entre le Professeur Thomas Clay et Maître Carine Dupeyron et qui a réuni 34 orateurs particulièrement prestigieux, a fait l’objet d’une annonce dans le presse spécialisée (https://droitdusport.com).
    Ce colloque s'est tenu en français et en anglais, avec une traduction simultanée.
    Télécharger le programme FR / EN (PDF)
  • 31 mai 2024 : premier colloque inter-universitaire, organisé par les universités d’Aix Marseille, Lille, Paris-Saclay et Paris 1 Panthéon-Sorbonne, sur le sujet suivant : « Le non arbitre », sous la direction scientifique des professeurs Walid Ben Hamida, Thomas Clay, Maximin de Fontmichel, Denis Mouralis et Louis Thibierge. L’objectif était d’étudier tous les intervenants dans l’arbitrage autre que l’arbitre. Les acteurs visés sont : 
    Avocat, conseil, témoin, expert, secrétaire du tribunal arbitral, court reporter, interprète, Autorités de nomination, centre d’arbitrage, Tiers financeurs, L’intelligence artificielle, Les membres du centre d'arbitrage impliqués dans la procédure : CIRDI par exemple, Experts quantum, Experts techniques, Amici curiae, Auteurs de Legal Opinions, des sociétés d’intelligence économique et collecte de preuve, les organisations internationales comme la CNUDCI, les associations professionnelles comme IBA, les fabricants de normes, les groupes d’élaboration de la soft law : groupe de Prague par exemple, le juge d’appui….
    Ce colloque a eu lieu au Centre Panthéon, 12 place du Panthéon, en salle 1.
    Télécharger le programme (PDF)
    Publications des actes aux Presses Universitaires d'Aix-Marseille à venir
  • Mars 2025 : « Arbitrage et fiscalité », colloque annuel co-organisé avec « Paris, place d’arbitrage » et le cabinet CMS Francis Lefebvre, pendant la Paris Arbitration Week, sous la direction scientifique des professeurs Thomas Clay, Daniel Mainguy et Daniel Gutmann et dont les actes seront publiés au Paris Journal of International Arbitration.
     

  Divers

  • Victoire au concours d’arbitrage « Serge Lazareff » organisé par l’université de Montpellier, de l’équipe du Master Contentieux des Affaires de Paris 1 Panthéon-Sorbonne, dirigé par Daniel Mainguy.
  • Organisation du concours annuel d'arbitrage international avancé en partenariat avec le Centre de Médiation de Paris. Ce concours se destine aux jeunes praticiens de l’arbitrage international, qu’ils soient en cabinet, en entreprise, doctorant ou expert.
    Le concours portera sur une affaire d'arbitrage international. Les équipes devront traiter un seul aspect de la procédure ou du fond, en rédigeant un mémoire et en participant à des plaidoiries orales. Les équipes seront évaluées par un jury d'arbitres expérimentés et de renommée internationale.
    Le concours se déroule en français ou en anglais, au choix des participants.
    Inscriptions : du 2 au 30 septembre 2024 sur : https://evenium.events/concours-d-arbitrage-international-cmap-sorbonne-arbitrage
    Responsables au sein de Sorbonne Arbitrage : les professeurs Thomas Clay et Daniel Mainguy
     

  Périodique

  • Un an de jurisprudence arbitrale, rencontre annuelle organisée en partenariat avec les juridictions, fin 2024.
  • Organisation d’une « Sorbonne Arbitration job fair », au printemps 2025 lors de la Paris Arbitration Week.
  • Organisation d’un grand colloque annuel de Sorbonne Arbitrage, en Sorbonne, pendant la Paris Arbitration Week.
• Thèses et publications

  Thèses

  • Soutenance de la thèse de Carine Doganis, « Arbitrage et droit public : vers un droit public de l’arbitrage », co-dirigée par Sophie Nicinski et Thomas Clay (12 avril 2022), et publication sous le titre « Pour un droit public de l’arbitrage », collection Droit public (Ed. Mare & Martin), janvier 2023.
  • Soutenance de la thèse de Priscilla Merabti sur « La notion de sentence arbitrale. Etude de droit de l’arbitrage commercial », dirigée par Sylvain Bollée (4 juillet 2022), avec Thomas Clay dans el jury.
  • Soutenance de la thèse de Hengameh Khakbaz « Arbitrage et pétrole dans le Golfe persique », dirigée par Thomas Clay (16 juin 2023), avec Mathias Audit dans le jury.
  • Soutenance de la thèse de Abdelaziz Maher « Contrats portuaires internationaux et arbitrage. Étude comparative, UE et CCG », dirigée par Philippe Delebecque (22 septembre 2023), avec Thomas Clay dans le jury.

  Publications

  • Publication au format poche du cours à l'Académie de droit international de Sylvain Bollée, les pouvoirs inhérents des arbitres internationaux, ed. Académie de La Haye, volume 52, 2023.
  • Publication de la thèse de Pierre Capelle « L’arbitrage collectif », préface de Thomas Clay, éditions Dalloz, collection Nouvelle Bibliothèque de Thèses, tome 215, 2022.
  • Publication de la thèse de Lilian Larribère « La réglementation de la convention d’arbitrage international. Étude critique et comparative en droits français et américains », préface de Sylvain Bollée, éditions LGDJ, collection Bibliothèque de droit privé, tome 624, 2023.
  • Thomas Clay : 20^e Panorama annuel de droit de l’arbitrage et des modes amiables de règlement des conflits 2022, Recueil Dalloz 2022.
  • Lilian Larribère : Chronique de jurisprudence de droit de l’arbitrage n° 1, mardi 3 mai 2022, Chronique de jurisprudence de droit de l’arbitrage n° 2, 8 novembre 2022, Chronique de jurisprudence de droit de l’arbitrage n° 3, 16 mai 2023, Chronique de jurisprudence de droit de l'arbitrage n° 4, 31 octobre 2023, chronique de jurisprudence de droit de l'arbitrage n° 5, 7 mai 2024.
  • Thomas Clay : 21^e Panorama annuel de droit de l'arbitrage et des modes amiables de règlement des conflits 2023, Recueil Dalloz, 2023.
  • Parution en novembre 2023 du livre du professeur Daniel Mainguy : Droit de la « guerre atypique ». Réflexion sur les conflits non armés et non militaires (Lawfare, guerre économique et informationnelle) (éd. Lextenso). https://www.lgdj-editions.fr/livres/droit-de-la-guerre-atypique/9782275139555. Livre très original, qui créé de toute pièce une nouvelle branche du droit, sa lecture est fortement recommandée, d’autant qu’il y est beaucoup question d’arbitrage.
  • Parution en décembre 2023 des Mélanges en l’honneur du professeur Loïc Cadiet, éditions LexisNexis (https://boutique.lexisnexis.fr/11959-melanges-en-l-honneur-du-professeur-loic-cadiet/). Fort de 119 contributions et gros de 1706 pages, ces Mélanges sont spectaculaires, non seulement en raison de la personnalité exceptionnelle de leur dédicatoire, le professeur Loïc Cadiet, membre de Sorbonne Arbitrage, mais aussi par la qualité et la variété des contributions, dont beaucoup concernent le droit de l’arbitrage. Parmi les membres de Sorbonne Arbitrage ayant contribué, on relèvera l'article du professeur Sylvain Bollée intitulé « L’arbitre international et la lex arbitri française » (p. 157), celui du professeur Thomas Clay, par ailleurs co-responsable de l’ouvrage, intitulé « Pour un renouvellement du critère de l’internationalité de l’arbitrage (p. 317), celui du professeur Philippe Delebecque intitulé « Droit processuel et droit maritime : quelles articulations ? » (p. 433), celui de Florence Ittah intitulé « La Cour de cassation, ses avis, et le droit du procès civil » (p. 743) et celui du professeur Rémy Libchaber intitulé « L’emprise de la volonté des parties sur les pouvoirs du juge étatique » (p. 905). Télécharger la table des matière (PDF).
  • Parution en juin 2024 des Mélanges en l’honneur de Philippe Delebecque. Écrits sans esprit de système, éditions Dalloz (https://www.librairiedalloz.fr/livre/9782247230600-melanges-en-l-honneur-de-philippe-delebecque-ecrits-sans-esprit-de-systeme-collectif/). Parmi les membres de Sorbonne Arbitrage ayant contribué, on relèvera l’article des professeurs Mathias Audit « Des effets sur les contrats de la surérogation en matière de sanctions économiques », Laurent Aynès « La mort : objet d’un droit ? », Loïc Cadiet « Sur l’indépendance et l’impartialité des médiateurs. Un bref aperçu comparatif », Thomas Clay « La codification de l’arbitrage hors le Code de procédure civile », Daniel Mainguy « Quelques remarques sur l’arbitrage, la guerre « atypique » et les conflits maritimes » et Philippe Stoffel-Munck « La responsabilité délictuelle pour manquement contractuel : quelle perspective en l’absence de réforme ? ». 
• Rendez-vous des auteurs de l’arbitrage
  • 14 février 2022 : premier rendez-vous des auteurs de l’arbitrage, autour du manuel de Daniel Mainguy et Jalal El-Ahdab :  Droit de l’arbitrage, Théorie et pratique, Editions LexisNexis, préface de Emmanuel Gaillard et avant-propos d'Alexis Mourre, 2021.
    ► Revue de presse de l’événement.
  • 30 juin 2022 : deuxième rendez-vous des auteurs de l’arbitrage, avec la présentation de la thèse de Pierre Capelle : L'arbitrage collectif, Editions Dalloz, préface de Thomas Clay, 2022. Les débats ont été animés par le professeur Thomas Clay.
  • 26 octobre 2022 : troisième rendez-vous des auteurs de l’arbitrage avec la présentation de la thèse de Mikaël Schinazi sur « The Three Ages of International Commercial Arbitration » publiée aux éditions de Cambridge. Un résumé en français et un compte rendu ont été publiés dans le Paris Journal of International Arbitration, 2022, p. 789. Les débats ont été animés par le professeur Sylvain Bollée.
  • 3 avril 2023 : quatrième rendez-vous des auteurs de l'arbitrage à l'occasion de la publication de l'ouvrage Le droit français de l'arbitrage de Matthieu de Boisséson, Clément Fouchard et Jessica Madesclair, Editions LexisNexis, préface de Gabrielle Kaufmann-Kohler, 2023. Les débats ont été animés par le professeur Thomas Clay. Le rendez-vous a été suivi d’un cocktail.
  • 21 septembre 2023 : cinquième rendez-vous des auteurs de l’arbitrage avec la présentation de la thèse de Lilian Larribère « La réglementation de la convention d’arbitrage international. Étude critique et comparative en droits français et américains », dirigée par le professeur Sylvain Bollée, qui vient d’être publiée aux éditions LGDJ. Ce cinquième rendez-vous des auteurs de l’arbitrage se tiendra au Centre Panthéon, en salle 216. Les débats ont été animés par le professeur Thomas Clay. Télécharger le programme (PDF).
  • 19 mars 2024 : Sixième rendez-vous des auteurs de l’arbitrage, organisé cette fois-ci en partenariat avec « Paris, place d’arbitrage » et en anglais avec la présentation du livre du professeur George A. Bermann « Twilight issues in International Arbitration : latent choice of law challenges », préfacée par le Professeur Gabrielle Kaufmann-Kholer (Kluwer éd.). Cette conférence a été co-animée par le Professeur Thomas Clay et Maître Gaëlle Le Quillec (présidente de « Paris, place d’arbitrage »). Après la présentation du livre par le Professeur Bermann, les discutants ont été la Professeur Caroline Kleiner (Université Paris Cité), Maître Isabelle Michou (Avocate associée, Quinn Emanuel, Paris) et Maître Matthieu de Boisséson (Boisséson Arbitration).
    Ce sixième rendez-vous des auteurs de l’arbitrage a eu lieu au Centre Panthéon, 12 place du Panthéon, en salle 1. Elle a été suivie d’un cocktail.
    ► Programme FR / EN (PDF)
• Un jour, un arrêt

  Un arrêt important est attendu ? Sorbonne Arbitrage organise sa présentation le jour même, à 18 h, sous forme de webinar ouvert à tous. Nouveau format de commentaire et de discussion alors que l’encre de la décision n’est pas encore sèche.

  À chaque fois, un spécialiste aura déjà analysé la décision, et la présentera pour ouvrir le débat, en présence des avocats de l’affaire s’ils le souhaitent.

  Premier « Un jour, un arrêt » : mardi 6 juin 2023, pour le très attendu arrêt « Sultan de Sulu » de la Cour d’appel de Paris qui doit en principe être rendu ce jour-là. La présentation de l’arrêt a été réalisé par le professeur Jérémy Jourdan-Marquès, tandis que les débats ont été animés par le professeur Thomas Clay. Un tchat a été mis en place sous la responsabilité du Club de l’arbitrage.

  ► Voir le replay (Code secret: K%2D9X70)

• Liste des enseignants-chercheurs, chercheurs et professeurs de l’université membres de Sorbonne Arbitrage
  • Farhad Ameli, maître de conférences en droit privé, directeur adjoint de l’École de droit de la Sorbonne
  • Hervé Ascensio, professeur de droit public
  • Mathias Audit, professeur de droit privé
  • Laurent Aynès, professeur émérite de droit privé
  • Sylvain Bollée, professeur de droit privé, directeur du département de droit international
  • Loïc Cadiet, professeur émérite de droit privé
  • Thomas Clay, professeur de droit privé, ancien administrateur provisoire de l’université
  • Philippe Delebecque, professeur émérite de droit privé
  • Florence Ittah, maître de conférences de droit privé
  • Rémy Libchaber professeur de droit privé
  • Daniel Mainguy professeur de droit privé
  • Pierre Mayer professeur émérite de droit privé
  • Philippe Stoffel-Munck, professeur de droit privé
• Liste des enseignements de droit de l'arbitrage

  Liste des enseignements de droit de l'arbitrage à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

  Intitulé de la formation		Enseignement de droit de l'arbitrage
  1	Licence 1 Droit	Institutions juridictionnelles
  2	Licence 3 Droit	Droit judiciaire privé
  3	Licence 3 Droit	Droit du commerce international
  4	Master 1 Parcours propriété intellectuelle	Droit judiciaire privé / Arbitrage et MARD
  5	Master 1 Droit de la santé	Droit judiciaire privé
  6	Master 1 Parcours Contentieux des affaires	Droit judiciaire privé / Arbitrage et MARD
  7	Master 1 Parcours Systèmes de justice et droit du procès	Droit judiciaire privé / Arbitrage et MARD
  8	Master 1 Parcours Droit patrimonial vietnamo-français (délocalisé au Vietnam)	Droit judiciaire privé
  9	Master 1 Parcours Juriste international	Arbitrage et MARD
  10	Master 1 Parcours Contrat, biens et responsabilité	Droit judiciaire privé
  11	Master 1 Parcours Droit privé général	Droit judiciaire privé
  12	Master 1 Parcours Personne et famille	Droit judiciaire privé
  13	Master 1 Parcours Droit bancaire et financier	Arbitrage et MARD
  14	Master 1 Parcours Droit financier	Arbitrage et MARD
  15	Master 1 Droit international des affaires	Arbitrage et MARD
  16	Master 1 Droit international général	Arbitrage et MARD
  17	Master 2 Contentieux des affaires	Droit de l’arbitrage
  18	Master 2 Contentieux des affaires	Simulation d’arbitrage
  19	Master 2 Droit international et européen des affaires (délocalisé au Caire)	Droit de l’arbitrage / Contentieux judiciaire international / Procédure arbitrale / Arbitrage d’investissement / MARD
  20	Master 2 Arbitrage et Droit du commerce international	Arbitrage commercial international / Arbitrage d’investissement
  21	Master 2 Parcours Droits Africains	Droit des échanges et des investissements en Afrique
  22	Master 2 Droit anglais et nord-américain des affaires	International Arbitration
  23	Master 2 Droit international économique	Droit de l’investissement / Contentieux international des investissements
  24	Master 2 Droit international privé et du commerce international	Droit de l'arbitrage international
  25	Master 2 Global Business Law and Governance (mobilité Columbia University)	International Commercial Arbitration
  26	Master 2 Global Business Law and Governance (mobilité Columbia University / IEP / Melbourne)	International Commercial Arbitration
  27	Master 2 Global Business Law and Governance (mobilité Hong-Kong)	International Commercial Arbitration

• Sorbonne Arbitrage dans la presse

  ► "Twilight issues : Latent choice of law issues in arbitral practice", Conférence du professeur George A. Bermann, Paris Arbitration Week, édition spéciale, 18 - 22 mars 2024 (FR / EN)

  ► "Inauguration de Sorbonne Arbitrage, un label pour promouvoir l’arbitrage au sein et au-delà de Paris 1", Gazette du Palais, publié le 16 février 2022

  ► La Semaine Juridique, Édition Générale, N°7-8, p.417-418, publié le 21 février 2022

  ► "À Paris 1, un label Sorbonne Arbitrage pour promouvoir l’excellence du pôle", Décideurs magazine, publié le 14 février 2022

  ► "Sorbonne Arbitrage: a legal scientific pilgrimage", Les Cahiers de l’Arbitrage, publié en janvier 2022